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2015 DAC 640 - Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à un label "Equivalent conservatoire".
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la déconcentration des missions de propreté.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au suivi des vœux adoptés.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DGRI 73 - DU - Nouvelle dénomination de la place de Fontenoy (7e) qui devient place de Fontenoy - UNESCO. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la concertation et aux visites de l'UNESCO.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 5e Commission.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiés.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Discussion budgétaire - Explications de vote.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 IG 1 - Communication sur le rapport annuel de l'Inspection générale 2014-2015.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. (Suite).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2016 DFA 133-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DGRI 88 - Subvention (4.000 euros) à l'association "Défense sans frontière - Avocats solidaires" (14e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DFPE 436 - Groupement de commandes pour la mise en place d’ateliers d’analyse des pratiques des professionnels de la DFPE en 3 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Remerciements.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DFA 133-3° - Evolutions des tarifs.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 PP 68 - Budget spécial primitif pour 2016. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au dispositif de citoyens vigilants. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la présence policière. 2015 PP 57 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2016.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Discussions budgétaires - Ville et Département - Etat spécial territorial.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
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