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2015 DASES 491 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 536 G - Fixation pour l'année 2016 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DEVE 164 - DFA - Budget annexe du fossoyage - Budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-12

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASCO 10 - Activités extra-scolaires et périscolaires - Principe et modalités liés à l’inscription préalable obligatoire aux centres de loisirs - Fixation des tarifs.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DJS 282 - Espaces Jeunes - Marché de services (article 30) - Principe et modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes SOCA, PCF-FG et GEP relatif au renforcement des écoles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la marche des dignités.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 409 - Réalisation sur les lots A, B1, C et F, 71, boulevard Diderot et 20 bis, rue de Reuilly (12e) d’un programme comportant 211 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 SG 42 - Aménagement des berges de Seine - Liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la politique tarifaire des commerces. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à une étude sur une promenade de Bercy au port de l'Arsenal. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un débat sur l'enjeu de la logistique urbaine de marchandises. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un report de calendrier. (suite).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DRH 17 G - Fixation des ratios promus-promouvables pour les années 2016, 2017 et 2018.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 177 - Les Frigos (13e) - Tarification pour occupation des locaux. Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif aux conditions d'occupation et de réalisation de travaux. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'occupation des espaces.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 118 - Conclusion d’un avenant n° 7 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'implantation d'une antenne-relais sur le toit du 23, rue d'Amsterdam.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DAC 656 - Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France "ARCAT Île-de-France".

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au devenir de "La Main Jaune".

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 3e Commission.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal