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Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris. (Suite). Désignation, au scrutin secret, des conseillers métropolitains.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la communication des avis de la DEVE.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPE 50 - DFA - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 54 - DRH G - Budget primitif emplois 2016 pour les services départementaux.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Audition des orateurs.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Réponses de l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 276 - Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la réforme de la restauration scolaire.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la création de nouveaux carrés des biffins.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DEVE 175 - Cimetières parisiens - Octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises à l’occasion des inhumations des victimes des attentats du 13 novembre 2015.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DJS 392 - Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société anonyme d’économie mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-6

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-2

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 SG 42 - Aménagement des berges de Seine - Liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la politique tarifaire des commerces. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à une étude sur une promenade de Bercy au port de l'Arsenal. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un débat sur l'enjeu de la logistique urbaine de marchandises. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un report de calendrier.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la situation de la place Raoul Follereau.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la titularisation des agents de catégorie C.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'information des maires d'arrondissement concernant l'attribution des logements sociaux.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la rémunération des agents de bureau de vote. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal