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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à des Assises de la laïcité. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes SOCA et PCF-FG relatif à la dénomination Laurent Schwob à un équipement sportif du 19e.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la ligne CDG Express.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la carte scolaire. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DGRI 81 - Label Paris Europe 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DILT 29 - Budget primitif 2016 du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour l'exercice 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 363 - Réalisation 19, rue de la Condamine (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 245 - Arc de l'Innovation - Protocole avec la Caisse des dépôts.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 154 G - Approbation du Plan stratégique de lutte contre le gaspillage alimentaire de la Ville de Paris.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au Vingtième Théâtre. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 294 - Réalisation 15-17, rue Bertillon (15e) d'un programme de construction comportant 20 logements P.L.A.-I., 28 logements PLUS et 20 logements P.L.S. par ICF Habitat "La Sablière".

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 560 G - Programme Départemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion de l'Allocation Logement Complémentaire Ville de Paris et règlement intérieur de l'aide.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 434 - Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé au 27/35 rue Bréguet-Villa Marcès (11e) - Marché de services (article 30).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 7e Commission.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 CAS 7 - Évolutions du Règlement Municipal des Prestations d’Aide Sociale Facultative.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 501 G - Conventions avec 12 associations autorisées pour la gestion d'actions de prévention spécialisée à Paris pour la période 2016-2018. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au conventionnement des associations de prévention spécialisée. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au renforcement des moyens alloués à la protection de l'enfance. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'évaluation de l'action des associations chargées de la prévention spécialisée.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 133-1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux subventions aux associations du 12e.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal