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Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 133 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2016. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés, pour les droits humains, la lutte contre les discriminations et l'égalité femmes/hommes. Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2015. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse. Communication sur le plan climat énergie. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la formation citoyenne au secourisme. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux cérémonies de vœux. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'évolution du budget participatif en 2016. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à une monnaie complémentaire parisienne. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'écotaxe. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux mesures alternatives aux peines de prison. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la taxe additionnelle sur les surfaces de stationnement. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux zones touristiques internationales. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au logement intermédiaire et PLS. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la création d'un nouvel ensemble scolaire dans le 8e. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux visiophones pour les établissements scolaires du 5e. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une votation citoyenne et vote du budget en déséquilibre.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 423 - Participation de la Ville au coût d’aménagement d’un site de relogement provisoire pour les résidents des foyers Clisson (13e) et Lorraine (19e), crée par COALLIA Habitat à Saint-Vincent-de-Paul (14e). Vœu déposé par le GEP relatif à l'information des résidents des Foyers de travailleurs migrants.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la propreté Faubourg Saint-Denis/Château d'Eau.

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2015 DFPE 19 G - Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
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Suspension et reprise de la séance.

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Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016.

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Débat
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u Département de Paris pour 2016. -4

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDCT 152 - Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de ville parisien 2015-2020. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux engagements financiers de l'Etat. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DVD 238 - Mise en place de la Commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD-PEP). Vœu déposé par le GEP relatif à la place des piétons dans l'espace public. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à l'élaboration d'un plan piéton.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'état d'urgence. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la modification de la Constitution. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET, les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif aux salariés de l'entreprise de nettoyage sous-traitante de Paris Habitat. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'arrêt du recours aux entreprises de sous-traitance dans les bailleurs sociaux de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DAC 609 - Convention avec l’association "La gare expérimentale" et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal 18, boulevard Serrurier (19e) et d’un espace de stockage.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux campements dans le 18e.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DASES 396 G - Participation (4.916.858 euros) et subvention (72.243.euros) aux activités 2015 du GIP Samu social de Paris (12e) et adoption d’un protocole concernant le suivi social des familles sans suivi social.

DECEMBRE 2015
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2015 DFA 58-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2016.

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DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 383 - Réalisation 88, rue Ménilmontant (20e) d’un programme de construction de 45 logements étudiants par "l’Habitation Confortable".

DECEMBRE 2015
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Conseil municipal

2015 DAC 649 - Plaque commémorative en hommage à Rafael Padilla dit "le clown Chocolat" 251, rue Saint-Honoré (1er).

DECEMBRE 2015
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Conseil municipal