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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Discussions budgétaires - Ville et Département - Etat spécial territorial.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 SG 93 - Subvention (37.000 euros) et convention avec l’association "Médecins du Monde" (18e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la végétalisation éphémère de la place de la République. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DLH 370 - Réalisation Secteur Chapelle International Lot B (18e) d’un programme de logements-étudiants et chercheurs (128 PLUS et 112 P.L.S.) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DJS 285 - Euro 2016 - Avenant au contrat de stade avec l'U.E.F.A.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

u Département de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-14

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux évènements annulés dans le cadre de l'état d'urgence.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 432 - Mise à disposition de places d’accueil pour les Parisiens au sein des crèches hospitalières de l’A.P./H.P. situées dans Paris - Marchés de service - Modalités de lancement, d’attribution et de signature.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 58 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2016. Communication de la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, relative au budget primitif de 2016. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la création d'un "Espace tête à tête". Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DPE 49 - DFA - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - Fixation du taux et des modalités de calcul de la redevance d'assainissement "part collecte" à compter du 1er janvier 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFPE 20 G - Ateliers d'analyse des pratiques professionnelles de la DFPE en 3 lots séparés.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

u Département de Paris pour 2016. -3

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DEVE 171 - DFA - Modifications apportées aux tarifs des droits d’entrée et des prestations de la Direction des Espaces verts et de l’Environnement.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DU 133 - Vente à "Séquano Aménagement", après déclassement, de volumes dans la Z.A.C. des Docks à Saint-Ouen (93).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 59 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal