251 résultats

Trier par :
Résultats par page

-11

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-7

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DEVE 171 - DFA - Modifications apportées aux tarifs des droits d’entrée et des prestations de la Direction des Espaces verts et de l’Environnement.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DU 133 - Vente à "Séquano Aménagement", après déclassement, de volumes dans la Z.A.C. des Docks à Saint-Ouen (93).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 59 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 134 - Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-3

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-13

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-3

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DAC 664 - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au contrôle et à la traçabilité de l'abattage d'animaux.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la traverse Batignolles - Bichat.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au soutien au cirque.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris. (Suite).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Félicitations aux nouveaux élus régionaux.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Information sur le déroulement de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 129 - DRH - Budget primitif emplois 2016 pour les services municipaux. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au budget participatif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux solutions d'accueil des réfugiés.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal