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2014 PP 1055 - Modification des tarifs des frais de fourrière pour certains véhicules à Paris. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un bilan mensuel des enlèvements de véhicules.

DECEMBRE 2014
Débat
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2014 DLH 1216 - Subvention (535.000 euros) et convention avec l’Agence Parisienne du Climat (12e).

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 25-3° - Evolutions des tarifs.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-4

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -6

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-17

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-24

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 11-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à la suppression des jetons de présences au sein des SEM parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 25 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2015. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés. Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction des personnes en situation de handicap. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en matière d'insertion et de lutte contre l'exclusion. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse : une mobilisation transversale. Communication sur le plan climat. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 11-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 26 - Individualisation des autorisations de programme municipales votées au budget primitif pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-3

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-11

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-25

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-7

DECEMBRE 2014
Débat
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Discussion budgétaire - Audition des orateurs.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux services de restauration assurés par l'A.S.P.P.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 25-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 11 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2015. Communication de Mme la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif de 2015. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal