137 résultats

Trier par :
Résultats par page

2014 PP 1057 - Budget primitif du budget spécial pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 PP 1057 - Budget primitif du budget spécial pour 2015. (Suite). Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au personnel de la B.S.P.P. Vœux déposés par l'Exécutif.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DAC 1649 - Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la réforme.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DASES 1431 G - Budget primitif 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’enfance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DJS 372 - DFA - Ecoles Municipales des Sports - Modification des participations familiales.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-21

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-14

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1240 - Marchés découverts alimentaires - modification des tarifs. Vœu déposé par le groupe UMP relatif aux tarifs.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1062 - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA 28 - Etats spéciaux d'arrondissement - Budget primitif 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DFA - DRH 13 G - Budget primitif emploi 2015 pour les services départementaux.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 3-2

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-12

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-20

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-23

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

-26

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DDEEES 1145 G - Subvention (10.000 euros) et convention avec la régie de quartier Saint-Blaise/Charonne (20e).

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal