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41 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au financement en fonds propres des P.M.E. à potentiel de croissance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

90 - 2011, DFPE 388 - Signature d’une convention de partenariat entre l’association “les Restaurants du Cœur”, la Sodexo et la Ville de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

71 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Marie Dedieu à une voie ou un espace public.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

54 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d’architecture.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

66 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du parti de gauche relatif au lancement d’une nouvelle modification du PLU.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

21 - 2011, DILT 32 - DF 17 - Budget primitif du service technique des transports automobiles municipaux pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

17 - 2011, DF 58-3° - Autorisation de relèvement des tarifs.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, Discussion budgétaire Commune Ville et Département. (Suite). Explications de vote.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

117 - 2011, Votes spécifiques.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

94 - 2011, DLH 246 - Réalisation par la SGIM d’un programme de résidence sociale de type pension de famille de 27 logements PLA-I, 57-59 rue de Javel (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

107 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la reconstruction de la statue d’Alphonse Baudin. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reconstruction de la statue du député Alphonse Baudin.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, DEVE 141 - DVD 172 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de l’aménagement de l’emprise située entre le boulevard périphérique et les futurs îlots de la Z.A.C. “Claude Bernard” (19e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la pose d’une plaque à la mémoire de Xavier Grall (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, DUCT 94 - Subvention Fonds du Maire (124.900 euros) et convention avec l’association Comité des fêtes du 16e.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

96 - 2011, DLH 306 - Transformation par la SA d’HLM AFTAM HABITAT des foyers de travailleurs migrants 43 rue des Terres au Curé (13e) et 29 rue d’Hautpoul (19e) en 2 résidences sociales comportant respectivement 118 logements PLA-I, et 106 logements PLA-I.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

73 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

30 - 2011, Liste des membres présents.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général