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32 - 2011, Annexe n° 2 - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
63 - 2011, SG 195 - Aménagement des Berges de Seine. Compte-rendu de l’enquête publique, déclaration de projet et avis favorable à la poursuite de l’opération. 2011, SG 209 - Aménagement des berges de Seine. Approbation du principe et des modalités de passation de différents marchés de travaux, maîtrise d’oeuvre et services pour la mise en oeuvre du projet. Autorisation de solliciter des subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine Normandie. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’extension de la ligne 72 jusqu’à la gare de Lyon. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la présentation d’un bilan des reports de circulation, de la pollution et du bruit. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement des berges de Seine du 15e.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
112 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’opposition au transfert des cendres du Général Bigeard à l’Hôtel des Invalides. Vœu déposé par l’Exécutif.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
92 - 2011, DJS 428 - Adhésion de la Ville de Paris au club des sites d’accueil de l’Euro 2016.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
86 - 2011, DJS 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre du dispositif “Paris Jeunes Vacances”. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au dispositif “Paris Jeunes Vacances”. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’adhésion à la Charte “bien manger à la cantine”.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
91 - 2011, DJS 349 - Subvention et avenant à convention (1.250.000 euros) avec la SASP Paris Saint-Germain Football (16e) pour 2011.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
110 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Anna Politkovskaïa.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
16 - 2011, DF 58-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
97 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au développement de la colocation dans les logements locatifs non conventionnés des bailleurs de la Ville.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
60 - 2011, DEVE 126 - DPVI 393 - Subvention (5.000 euros) à l’association “La Fayette Accueil” pour ses actions d’insertion sociale par l’activité de jardinage dans deux jardins des 12e et 20e arrondissements.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
19 - 2011, DF 61 - Budget primitif des états spéciaux des arrondissements pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
1 - Introduction.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
122 - 2011, Annexe n° 2 - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
87 - 2011, DFPE 81 - Subvention (254.627 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e). 2011, DFPE 82 - Subvention (274.083 euros), avenant n° 1 et convention avec l’association Gan Ménahem pour le jardin d’enfants Sinaï (18e). 2011, DFPE 83 - Subvention (158.840 euros) avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem pour la crèche collective Léa Frankforter (18e). 2011, DFPE 84 - Subvention (198.013 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Ménahem (18e) pour la crèche collective Heikal Ménahem (20e). 2011, DFPE 89 - Subvention (255.800 euros) et avenant n° 2 à la Fondation Comité d’Action Sociale Isréalite de Paris et Comité Juif d’Action Sociale et de Reconstruction (20e) pour la halte-garderie Suzanne et David Levy (20e). 2011, DFPE 94 - Subvention (125.386 euros) et avenant n° 2 avec l’association Gan Yossef (20e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 95 - Subvention (401.115 euros) et avenant avec l’association Gan Yossef Crèche et Jardin d”Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e). 2011, DFPE 152 - Subvention (64.899 euros) et avenant n° 2 avec l’association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e). 2011, DFPE 153 - Subvention (87.741 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Crèche Avenir (19e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 154 - Subvention (86.673 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs à l’association Crèche Gan Esther (19e) pour sa crèche collective. 2011, DFPE 156 - Subvention (32.691 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e). 2011, DFPE 157 - Subvention (56.816 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective Haya Moucka (19e). 2011, DFPE 158 - Subvention (317.496 euros) avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael crèche et jardin d’enfants pour la crèche familiale (19e). 2011, DFPE 159 - Subvention (100.434 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour la halte garderie (19e). 2011, DFPE 160 - Subvention (120.593 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour son jardin d’enfants (19e). 2011, DFPE 161 - Subvention (222.842 euros), avenant et convention d’objectifs avec l’association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants pour sa crèche collective (19e). 2011, DFPE 186 - Subvention (70.260 euros) et avenant n° 2 avec l’association Institutions Ganone Yad pour la crèche collective (11e). 2011, DFPE 255 - Subvention (128.450 euros) et avenant n° 2 avec l’association Ganone (4e) pour la crèche collective (4e). 2011, DFPE 191 - Subvention (100.985 euros) , avenant n° 1 et convention d’objectifs avec l’association Ozar Hatorah pour sa crèche collective (11e). 2011, DFPE 192 - Subvention (176.471 euros), avenant n° 1 et convention d’objectifs à l’association Ozar Hatorah (13e) pour sa crèche collective.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
51 - 2011, SGCP 12 - Déclaration préventive d’éventuels conflits d’intérêts des conseiller-e-s de Paris.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
81 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la deuxième phase du P.N.R.U. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la deuxième phase du P.N.R.U.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
77 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création du Conseil pour les droits et devoirs des familles.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
45 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à l’amélioration de la desserte du bois de Boulogne par les transports en commun.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal
25 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
8 - 2011, DF-DRH 20 G - Créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services départementaux pour 2012. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux postes socio-éducatifs dans les lycées professionnels. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Équipe Départementale Logement.
DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général
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