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46 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une prise en compte de l’aménagement du carrefour des Cascades dans le plan “Paris respire”.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sécurisation et à l’accessibilité pour les personnes atteintes d’un handicap. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

120 - 2011, Liste des membres présents.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

95 - 2011, DLH 290 - Transformation par la SA d’HLM Emmaüs Habitat d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale comportant 151 logements PLA-I, 46-50 rue de Romainville (19e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, DPE 95 - DF 79 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

23 - 2011, DDEEES 140 G - DPE 101 G - Subvention (264.750 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale dans le 20e arrondissement. Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre du volet expérimental de la ressourcerie (20e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

28 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

17 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux annonces de fermeture de laboratoires de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

21 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement par l'Etat de la résidence sociale, 16, rue de Beauce (3e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

19 - 2011, DASES 466 G - Subventions et conventions (41.200 euros) et conventions avec sept associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

10 - 2011, DASES 529 G - DF 28 G - Fixation de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

7 - 2011, DF 19 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

22 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la permanence CAF de la mairie du 14e.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

33 - 2011, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

49 - 2011, SGCP 10 - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements des Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d’écrêtements de Conseiller-e-s de Paris. 2011, SGCP 11 - Fixation des modalités d’indemnisation des Conseiller-e-s d’arrondissement délégué-e-s.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

80 - 2011, DPVI 269 - Signature d’un avenant de prorogation pour la période 2011-2014 du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

105 - 2011, DAC 758 - Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2012. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

89 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement de la future crèche de la Samaritaine. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la future crèche de la Samaritaine.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

52 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’occupation des logements du parc social par les élus parisiens.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

101 - 2011, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et M. Jérôme DUBUS relatif à la réalisation de logements financés en PLS.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal