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57 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création d’un jardin agricole urbain sur le toit du gymnase Jean Dame (2e). Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

26 - 2011, DPE 93 - DF 77 - Budget annexe de l’eau de la ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

25 - 2011, DPE 92 - DF 16 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Budget primitif pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

103 - 2011, DAC 758 - Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

82 - 2011, DASCO 133 - Lancement d’une procédure de marché public relative à la mise en oeuvre de “classes à Paris” pour les enfants des écoles publiques élémentaires parisiennes, en application de l’article 30 du Code des marchés publics.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

109 - 2011, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au “Mur de la Paix”.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au remplacement des enseignants absents dans les écoles.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

98 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre d’une SEM francilienne pour la gestion et l‘entretien du parc d’ascenseurs des bailleurs sociaux de la Région. Vœu déposé par l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

9 - 2011, Hommage à M. Denis LARENE.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

114 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

30 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

14 - 2011, DASES 614 G - Subventions et conventions (600.000 euros et 80.000 euros) avec l'Institut Alfred Fournier (14e) dans le cadre du programme Paris Santé. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la création du centre de santé associatif rue Pétion (11e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

20 - 2011, DASES 619 G - Signature d'un avenant n° 6 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (G.I.P.) passée avec le Samu social de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

24 - 2011, DASCO 39 G - Subventions (145.420 euros) pour l'implantation de résidences d'artistes au sein de 29 collèges parisiens. Signature de conventions avec "2r2c" et avec "Rafu/Les trois Baudets".

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

16 - 2011, DASES 623 G - Participation et avenant n° 2 à convention (20.000 euros) avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93218 Saint-Denis La Plaine).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, DASES 49 G - Subventions et convention (93.980 euros) avec l'association "Sida Info Service" (20e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

6 - 2011, DF 18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

9 - 2011, DASES 528 G - DF 24 G - Budget primitif du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général