158 résultats

Trier par :
Résultats par page

5 - 2011, DF 18-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

29 - 2011, Votes spécifiques.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

31 - 2011, Annexe n° 1 - Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

4 - 2011, DF 18 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2012. Rapport et document budgétaire sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2011, DF 181° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012. - 2011, DF18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

12 - 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements de Conseiller-e-s de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

27 - Clôture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

8 - 2011, Discussion budgétaire Ville et Département. (Suite).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

62 - 2011, DU 262 - Cession à la SEMPARISEINE d’une parcelle de terrain nécessaire à l’aménagement de la Z.A.C. Boucicaut (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation de la phase 2 de la Z.A.C. Boucicaut.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

59 - 2011, DVD 113 - Signature avec l’association La Caserne Ephémère d’une convention d’occupation du domaine public fluvial au Bassin Louis Blanc, canal Saint-Martin (10e). 2011, DVD 114 - Signature avec la Préfecture de police d’une convention d’occupation du domaine public par la Brigade des sapeurs pompiers de Paris au bassin Louis Blanc, canal Saint Martin (10e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’avenir de la caserne Château-Landon et du Point Éphémère.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, DF 58-1° - Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

76 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au financement des contrats locaux de sécurité.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

100 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réservation d’un quota de logements sociaux aux policiers exerçant dans la Capitale.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

70 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du nom de Jacques et Mireille Renouvin à une voie parisienne.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

116 - 2011, Clôture de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

50 - Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’indemnisation des commerçants de la rue d’Alésia.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

43 - 2011, DVD 207 - Communication du bilan annuel d’avancement du projet d’extension du Tramway T3 à Paris. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement de la contre-allée sud du cours de Vincennes.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution de la dénomination “place Gabriel Kaspereit” à l’intersection des rue Victor Massé et Frochot (9e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’opposition au travail du dimanche. Vœu de l’Exécutif.

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil municipal