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15 - 2011, DASES 602 G - Subvention et convention (8.300 euros) avec l'association "SAFE" (15e).

DECEMBRE 2011
Débat
Conseil général

18 - 2011, DASES 408 G - Subvention (10.000 euros) à l'association La Bagagerie d'Antigel (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention attribuée à l'association "Bagagerie d'Antigel".

DECEMBRE 2011
Débat
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5 - 2011, DF 18-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012.

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29 - 2011, Votes spécifiques.

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31 - 2011, Annexe n° 1 - Question écrite posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal.

DECEMBRE 2011
Débat
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4 - 2011, DF 18 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2012. Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2012. Rapport et document budgétaire sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. 2011, DF 181° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2012. - 2011, DF18-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
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12 - 2011, SGCP 7 G - Abrogation des délibérations relatives au reversement d'écrêtements de Conseiller-e-s de Paris.

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27 - Clôture de la séance.

DECEMBRE 2011
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2 - Ouverture de la séance.

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23 - 2011, DDEEES 140 G - DPE 101 G - Subvention (264.750 euros) et convention avec l'association Coup de Main (93300) pour la création d'une ressourcerie-recyclerie expérimentale dans le 20e arrondissement. Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et E.E.L.V.A. relatif à la mise en œuvre du volet expérimental de la ressourcerie (20e).

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28 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

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17 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux annonces de fermeture de laboratoires de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2011
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21 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au financement par l'Etat de la résidence sociale, 16, rue de Beauce (3e).

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19 - 2011, DASES 466 G - Subventions et conventions (41.200 euros) et conventions avec sept associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions.

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10 - 2011, DASES 529 G - DF 28 G - Fixation de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance pour 2012.

DECEMBRE 2011
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7 - 2011, DF 19 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2012.

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22 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la permanence CAF de la mairie du 14e.

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33 - 2011, Annexe n° 3 - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2012.

DECEMBRE 2011
Débat
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14 - 2011, DASES 614 G - Subventions et conventions (600.000 euros et 80.000 euros) avec l'Institut Alfred Fournier (14e) dans le cadre du programme Paris Santé. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la création du centre de santé associatif rue Pétion (11e).

DECEMBRE 2011
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20 - 2011, DASES 619 G - Signature d'un avenant n° 6 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (G.I.P.) passée avec le Samu social de Paris.

DECEMBRE 2011
Débat
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