Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (303)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (303)
Supprimer Document
Débat (303)
303 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à une taxation du transport aérien, au regard de son impact climatique.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DPE 5 - Mise à jour de l'inventaire des biens du service public de l'eau. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la préservation du réservoir d'eau non potable de Grenelle.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 PP 11 - Modification de la délibération n° 2010 PP 72 des 13, 14 et 15 décembre 2010 portant création d’un compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la protection du Monument à la République, au titre des Monuments Historiques
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à un plan d'urgence pour l'accueil de la petite enfance dans le 17e.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une surveillance indépendante de la radioactivité de l’air.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DEVE 32 - Subventions (10.760 euros) à 18 associations dans le cadre de l’appel à projets 2019 relatif au "Printemps des cimetières".
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la vente aux enchères de l'hôtel de Vienne. Voeu déposé par l'Exécutif.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1-9
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
111.2ko
pdf
votes des groupes politiques. -10
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
132.1ko
pdf
2019 DFPE 154 - Location d’un local municipal situé 27-35, rue Bréguet/7-19, Villa Marcès (11e). - Bail civil au profit de l’association "M.A.M. le pti chat-pitre".
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux travaux de restauration scolaire sur le site Baudricourt.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
...
>|