303 résultats

Trier par :
Résultats par page

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à une taxation du transport aérien, au regard de son impact climatique.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DPE 5 - Mise à jour de l'inventaire des biens du service public de l'eau. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la préservation du réservoir d'eau non potable de Grenelle.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 PP 11 - Modification de la délibération n° 2010 PP 72 des 13, 14 et 15 décembre 2010 portant création d’un compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la protection du Monument à la République, au titre des Monuments Historiques

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à un plan d'urgence pour l'accueil de la petite enfance dans le 17e.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une surveillance indépendante de la radioactivité de l’air.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 32 - Subventions (10.760 euros) à 18 associations dans le cadre de l’appel à projets 2019 relatif au "Printemps des cimetières".

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la vente aux enchères de l'hôtel de Vienne. Voeu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-9

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

votes des groupes politiques. -10

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFPE 154 - Location d’un local municipal situé 27-35, rue Bréguet/7-19, Villa Marcès (11e). - Bail civil au profit de l’association "M.A.M. le pti chat-pitre".

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux travaux de restauration scolaire sur le site Baudricourt.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal