303 résultats

Trier par :
Résultats par page

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'insécurité à la Porte de la Chapelle.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif aux émissions de polluants lors des pics de pollution.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la Tour Triangle. Voeu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au statut de la résidence Saint-Louis.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à une dénomination "Ovida Delect".

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Christchurch, Nouvelle-Zélande.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 554 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Charles Aznavour 36, rue Monsieur le Prince (6e).

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 55 - DAE-DDCT-DJS - Subvention (124.000 euros) et avenant avec l’Association de prévention du site de la Villette (19e).

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au Plan Vélo.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à la dénomination "Emeutes de Stonewall" à un lieu du Marais.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 17 - Avenant n° 3 à la CODP pour l'installation et l'exploitation des colonnes et de mâts porte-affiches du 27 octobre 2005.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au carrefour avenue Carnot/rue des Acacias/rue d'Armaillé.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-15

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la loi pour ''une école de la confiance''.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal