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AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 22 - Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation et l'exploitation du Pavillon Montsouris (14e).

AVRIL 2019
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Voeu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux jardins d'enfants.

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votes des groupes politiques. -3

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Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif au budget participatif.

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Voeu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à une dénomination Maggie Kuhn au lieu intergénérationnel de la Résidence au Maire.

AVRIL 2019
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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’installation du Grand Palais Éphémère sur le Champ de Mars.

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Annexe n° 1-24

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Annexe n° 1-21

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Annexe n° 1-3

AVRIL 2019
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

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Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à une taxation du transport aérien, au regard de son impact climatique.

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2019 DPE 5 - Mise à jour de l'inventaire des biens du service public de l'eau. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la préservation du réservoir d'eau non potable de Grenelle.

AVRIL 2019
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