303 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux services publics de proximité.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-10

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-6

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 121 - Convention avec la SAS Electric Formula au titre de l'organisation du FIA Formula Paris ePrix de 2019 à 2022.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 21 - Aménagements de sécurité routière éligibles aux subventions du Conseil régional d’Ile de France. - Demande de subventions au titre de 2019. Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la sécurité des piétons.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'ouverture à la concurrence des lignes de bus.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 106 - Centre sportif des Docteurs Déjerine (20e) - Création de bâtiments modulaires - Dépose d'une demande de permis de démolir et de construire.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 50 - Engins à deux ou trois roues en libre-service sans station d'attache. Fixation des tarifs de redevance d'occupation temporaire du domaine public. Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'insertion de clauses sociales et environnementales. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d'un code de la rue. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au lancement d’un appel à concurrence pour les locations de trottinettes. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’interdiction de circulation des trottinettes sur les trottoirs. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la limitation du nombre de trottinettes sans station d’attache. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la verbalisation de tous les deux-roues circulant sur les trottoirs en infraction au Code de la route. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la création d’une carte des zones de stationnement pour les engins à deux ou trois roues. Voeu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la régulation des services de mobilité en flotte libre. Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux Engins de déplacement personnel. Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la sanctuarisation des trottoirs et au partage de l'espace public. Voeu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à un budget annexe des mobilités. Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à une interdiction du "free-floating". Voeu déposé par l'Exécutif.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 126 - Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) - Agrément de la nouvelle dénomination du POPB.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 182 - Subvention (5.000 euros) à la chambre de commerce et d’industrie de Paris au titre de la campagne de soutien en faveur du commerce parisien.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

"Génération.s" à Mme la Maire de Paris relative à un bilan sur l’ensemble des œuvres artistiques ayant accompagné le tramway T3.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-26

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

votes des groupes politiques. -8

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal