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Débat Délib
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2019 (303)
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Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (303)
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Débat (303)
303 résultats
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pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
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20
50
100
Adoption par un vote global d'approbation de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au tunnel Baron Le Roy, gare inférieure de la Râpée.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au du Marché de la création de Bastille
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
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