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Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au carrefour avenue Carnot/rue des Acacias/rue d'Armaillé.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-15

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la loi pour ''une école de la confiance''.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la parcelle en pleine terre du Bois Dormoy.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 40 - Site de Balard (15e). - Convention d'occupation du domaine public avec le Ministère des Armées pour la mise en place d'un écran brise vues.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une charte pour une publicité responsable. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux modalités d'exploitation. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la passation du marché MUI. (Suite).

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-14

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-7

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative au bilan de la 2e édition de la Nuit de la Solidarité.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 PP 12 - Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de police pour l’année 2019.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 43 - Subvention (105.600 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DGRI 20 - Convention et subvention (100.000 euros) à l’association Mission Enfance pour une intervention d’urgence au Kurdistan Irakien (Irak).

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la reconnaissance faciale sur les voies publiques et dans les transports en commun. Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux dispositifs de reconnaissance faciale dans les transports en commun.

AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal

AVRIL 2019
Débat
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