Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (303)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (303)
Supprimer Document
Débat (303)
303 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'autorisation d'inhumer le dimanche.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
votes des groupes politiques. -4
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
136.8ko
pdf
2019 DAC 554 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Charles Aznavour 36, rue Monsieur le Prince (6e).
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DASES 55 - DAE-DDCT-DJS - Subvention (124.000 euros) et avenant avec l’Association de prévention du site de la Villette (19e).
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Emeutes de Stonewall" à un lieu du Marais.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DFA 17 - Avenant n° 3 à la CODP pour l'installation et l'exploitation des colonnes et de mâts porte-affiches du 27 octobre 2005.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au carrefour avenue Carnot/rue des Acacias/rue d'Armaillé.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1-15
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
103.1ko
pdf
Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la loi pour ''une école de la confiance''.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif aux jardins d'enfants.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la reconnaissance faciale sur les voies publiques et dans les transports en commun. Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux dispositifs de reconnaissance faciale dans les transports en commun.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à une taxation du transport aérien, au regard de son impact climatique.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DPE 5 - Mise à jour de l'inventaire des biens du service public de l'eau. Voeu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la préservation du réservoir d'eau non potable de Grenelle.
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
AVRIL 2019
Débat
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|