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2016 DAJ 22 - Approbation du contrat de cession de droits d’auteur portant sur la création de kiosques.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 183 - Location de l'immeuble 11, rue Bergère (9e) à "Elogie". - Bail emphytéotique. Vœu déposé par le groupe LR relatif à la production de logements sociaux pour les familles et de locaux adaptés pour les professionnels de santé.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 7e Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 42 - Etats spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2017.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Inscription en urgence du projet de délibération DASCO 58 G à l'ordre du jour du Conseil.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 129 - Caisse des Écoles (13e) - Subvention (206.202 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 221-2

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la menace terroriste.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif aux travaux du tram entre la porte de la Chapelle et la porte de Saint-Ouen.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à une expérimentation du naturisme à Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au Forum de rentrée "Etudiants à Paris".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 207 - Réalisation 65, rue Jean-Jacques-Rousseau - 43, rue Etienne-Marcel (1er) d’un programme de création de 17 logements sociaux (12 P.L.A.-I. et 5 PLUS) par "Toit et Joie".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 103 - Réalisation d’une école polyvalente de 15 classes sur la parcelle actuellement occupée par une école maternelle 56-58, rue Erlanger (16e) - Convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 133 - Caisse des Écoles (17e) - Subvention (150.616 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 117 - Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (17.474 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 233 - 58 à 72, boulevard Ney (18e). - Création d’un centre de premier accueil humanitaire mis en œuvre par l’association "Emmaüs Solidarité". Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la mise en place d'un dispositif de régulation et de médiation. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la création d'un comité d'évaluation. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'accueil des exilés et aux solutions d'hospitalité. 2016 DASES 28 - Subvention (1.637.262 euros) relative au fonctionnement du "pôle accueil" du centre de premier accueil humanitaire en direction des migrants primo-arrivants sans domicile fixe et en situation d’errance. 2016 DASES 367 G - Subvention (1.316.631 euros) relative à l’investissement du "pôle accueil" du Centre de premier accueil humanitaire en direction des migrants primo-arrivants sans domicile fixe et en situation d’errance. 2016 DASES 31 - Subventions (45.000 euros) et conventions avec deux associations qui accompagnent la mobilisation des bénévoles dans le cadre de l’accueil des réfugiés à Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 301 - Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Ecole d’économie de Paris pour la création d’une chaire de recherche "chaire travail" (14e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal