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2016 DAJ 22 - Approbation du contrat de cession de droits d’auteur portant sur la création de kiosques.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 183 - Location de l'immeuble 11, rue Bergère (9e) à "Elogie". - Bail emphytéotique. Vœu déposé par le groupe LR relatif à la production de logements sociaux pour les familles et de locaux adaptés pour les professionnels de santé.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 7e Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 42 - Etats spéciaux d’arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2017.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Inscription en urgence du projet de délibération DASCO 58 G à l'ordre du jour du Conseil.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 129 - Caisse des Écoles (13e) - Subvention (206.202 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 221-2

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 26 - Fixation d’une redevance annuelle de 100 euros due par l’association "Aurore" pour l’occupation temporaire de locaux situés 12, rue Georges-Citerne (15e) à usage de distribution alimentaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DU 80 - "Réinventer Paris", désignation du lauréat de l’APUI au 61, rue de Buzenval (20e) et autorisation à la Maire de Paris de signer les actes de cession. 2016 DU 83 - Appel à projets urbains innovants "Réinventer Paris" - site 13/17, rue de la Bûcherie (5e). - Désignation du lauréat, déclassement du bien et signature de l’acte de vente. 2016 DU 89 - Appel à projets urbains innovants sur le site Ordener (18e). - Désignation du lauréat et autorisation de la Maire de Paris à signer les actes.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'ouverture nocturne estivale des parcs et jardins.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 256 - DDCT - Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire - A.D.O.S. (18e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

QE 2016-21 Question des élus du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police, relative à la prévention de la radicalisation.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'installation des compteurs Linky.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 4e Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 29 - Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Déclaration de projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au financement des transports collectifs et des circulations douces. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la limitation du diesel. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'ouverture de voie semi-piétonne. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à des études complémentaires sur une continuité piétonne et cyclable. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la suspension du projet de fermeture.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 127 - Subvention (7.123.000 euros) et avenant avec l’association "Théâtre musical de Paris Châtelet" (1er).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la menace terroriste.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif aux travaux du tram entre la porte de la Chapelle et la porte de Saint-Ouen.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à une expérimentation du naturisme à Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal