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2016 DASCO 53 G - Collèges publics - Subventions d’investissement (4e tranche: 189.605 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (4e tranche : 238.121 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 59 G - Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales 2017 (2.724.428 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 50 G - Collèges non imbriqués avec un lycée - Dotations 2017 (11.220.648 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DSTI 6 G - Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens - Modalités - Autorisation - Signature.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux lecteurs automatiques de plaques d'immatriculation (L.A.P.I.).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'interdiction de cirques utilisant des animaux sauvages. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes LR et UDI-MODEM relatif au parking d'autocars de la Porte Maillot.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à l'éclairage public (15e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 691 - Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris dans le cadre de la réforme.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes (suite).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 121 - Caisse des Écoles (5e) - Subvention (62.841 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d'actualité.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 118 - Subvention (1.500 euros) à l'Union nationale de l'apiculture française (4e) pour l'élaboration du projet de création d'une "Maison de l'abeille" à Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'attribution du statut de réfugié politique à un étudiant de Paris I.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la situation des Instituts de jeunes sourds et de jeunes aveugles.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurisation des édifices cultuels.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 138 - Garantie à 75 % des emprunts souscrits par la Fondation nationale des sciences politiques pour l’acquisition et la réhabilitation de l’Hôtel de l’Artillerie (7e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 130 - Caisse des Écoles (14e) - Subvention (141.566 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 139 - Lycées municipaux transformés en EPLE - Dotations 2017 (962.460 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal