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2016 DASCO 123 - Caisse des Ecoles (7e) - Subvention (29.424 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -4

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 34 - Communication de la Maire de Paris sur la modernisation de l'administration parisienne. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'ouverture de la bibliothèque Hélène Berr le dimanche. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la médiathèque Hélène Berr. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une charte de la parentalité dans les administrations parisiennes. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux sites Internet des mairies d'arrondissement. (Suite).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

II - Question d'actualité posée par le groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’ouverture prochaine d'un centre d'accueil pour les réfugiés.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 133 - Adhésion et cotisation 2016 de la Ville de Paris à l'association "La 27e Région".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 182 - Z.A.C. "Porte Pouchet - Terrain "Auboin"" (17e). - Convention de transfert de gestion au profit de la Préfecture de police de Paris (préfourrière).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 180 - Location du terrain communal 25, rue Jasmin/11-13, rue Henri-Heine (16e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 77 - Construction d’un groupe scolaire de 18 classes (8 maternelles et 10 élémentaires) ZAC Beaujon, lots 3-4 et n° 15 rue de Monceau (8e). Avenant n° 3 au marché de travaux.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 119 - Caisse des Ecoles (3e) - Subvention (29.058 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -6

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -9

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 34 - Communication de la Maire de Paris sur la modernisation de l'administration parisienne. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'ouverture de la bibliothèque Hélène Berr le dimanche. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la médiathèque Hélène Berr. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une charte de la parentalité dans les administrations parisiennes. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux sites Internet des mairies d'arrondissement.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 146 - Réévaluation du forfait communal versé aux écoles sous contrat d'association et sous contrat simple avec l'Etat et signature d'une convention avec les écoles sous contrat simple. 2016 DASCO 58 G - Réévaluation du forfait d'externat matériel versé aux collèges sous contrat d'association avec l'Etat.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la création d'une traverse dans le Quartier Latin.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la création d'une traverse dans le Quartier Latin (suite).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 134 - Caisse des Écoles (18e) - Subvention (287.455 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 59 - École Maternelle 45, rue de Picpus (12e) - Mise en polyvalence - Dépôt des autorisations administratives.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 56 G - Divers collèges publics parisiens - Subventions (88.311 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -11

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal