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2016 DVD 12 G - Extension T3 à Porte Maillot. Avenant à la convention avec le S.T.I.F. pour la concertation préalable, le schéma de principe et le dossier d'enquête publique.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Rappel au règlement.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 136 - Caisse des Écoles (20e) - Subvention (238.814 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 120 - Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (41.823 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DLH 221-3
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
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2016 DEVE 146 - Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à la Biodiversité. (Suite).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DDCT 97 - Subventions à 58 associations pour le financement de 59 projets sur les quartiers "politique de la ville" parisiens. Appel à projets "Citoyenneté, laïcité et valeurs de la République" 2016.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la tranquillité publique Portes de Saint-Ouen et Montmartre.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux commerces liés aux circuits courts et à l'E.S.S.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux marchands des 4 saisons sur l'espace public.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAE 328 - Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e). Société "WSN Developpement", fixation de la tarification de la redevance.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 140 - Subventions (17.960 euros) et nouvelles conventions avec deux associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -5
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
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V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -2
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
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2016 DEVE 129 - Subvention (2.000 euros) à l’association La Fabrique Documentaire pour son festival de films documentaires "Ciné-jardins 2016" dans les jardins partagés (18e, 19e et 20e).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DAC 139 - Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention avec l'association "L'Onde et Cybèle" (18e).
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASES 381 G - Fixation de la redevance annuelle pour l’occupation de locaux à Forges les Bains (91), à visée de C.H.U. à destination des migrants sans domicile fixe "Emmaüs Solidarité".
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 SG 29 - Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Déclaration de projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au financement des transports collectifs et des circulations douces. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la limitation du diesel. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'ouverture de voie semi-piétonne. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à des études complémentaires sur une continuité piétonne et cyclable. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la suspension du projet de fermeture.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 SG 36 - Conventionnement entre Airparif et la Ville de Paris pour la réalisation d’un suivi de l’évolution de la qualité de l’air suite à la piétonisation des voies sur berges rive droite au centre de Paris.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
2016 DASCO 128 - Caisse des Ecoles (12e) - Subvention (146.756 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal
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