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2016 DASES 26 - Fixation d’une redevance annuelle de 100 euros due par l’association "Aurore" pour l’occupation temporaire de locaux situés 12, rue Georges-Citerne (15e) à usage de distribution alimentaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DU 80 - "Réinventer Paris", désignation du lauréat de l’APUI au 61, rue de Buzenval (20e) et autorisation à la Maire de Paris de signer les actes de cession. 2016 DU 83 - Appel à projets urbains innovants "Réinventer Paris" - site 13/17, rue de la Bûcherie (5e). - Désignation du lauréat, déclassement du bien et signature de l’acte de vente. 2016 DU 89 - Appel à projets urbains innovants sur le site Ordener (18e). - Désignation du lauréat et autorisation de la Maire de Paris à signer les actes.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'ouverture nocturne estivale des parcs et jardins.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 256 - DDCT - Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Association pour le dialogue et l'orientation scolaire - A.D.O.S. (18e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

QE 2016-21 Question des élus du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police, relative à la prévention de la radicalisation.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'installation des compteurs Linky.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 4e Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 29 - Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Déclaration de projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au financement des transports collectifs et des circulations douces. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la limitation du diesel. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'ouverture de voie semi-piétonne. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à des études complémentaires sur une continuité piétonne et cyclable. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la suspension du projet de fermeture.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 127 - Subvention (7.123.000 euros) et avenant avec l’association "Théâtre musical de Paris Châtelet" (1er).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFPE 248 - Mise à disposition de places d’accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein d’établissements d’accueil collectif de petite enfance situés dans Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 72 - Instauration du dispositif "Un arbre dans mon jardin". - Subvention en nature d’arbres contribuant à l’augmentation du patrimoine arboré de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 31 - Subventions (14.500 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (19e) et conventions avec les associations "D’une langue à l’autre", "Cafézoïde", "Tribudom" et "Korhom".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 135 - Caisse des Écoles (19e) - Subvention (247.716 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 107 - Lycée municipal public parisien Bachelard (13e) - Subvention (6.690 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 106 - Lycée municipal parisien Gautier Vosges (4e) - Dotation (9.828 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au Règlement des étalages et terrasses.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux relations avec l'entreprise "Lafarge".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal