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Hommages aux victimes des attentats de Nice et de Saint-Etienne-du-Rouvray.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 304 - Garanties et financements en vue du dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFA 126 - Convention de délégation de service public avec "Le Jardin d'Acclimatation/La Compagnie des Alpes" portant sur l'exploitation, l'entretien et la valorisation du Jardin d'Acclimatation (16e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux célébrations de la journée nationale de la laïcité. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la plantation d'un Arbre de la laïcité dans le 2e.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au lancement d'un nouveau marché de panneaux historiques.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la mise à disposition par la Ville des places de parking disponibles.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 143 - Accord-cadre pour l'organisation, l’animation et le suivi des temps d’activités périscolaires et des ateliers bleus scientifiques ou culturels pour les élèves des écoles publiques de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la consultation (marché ARE). 2016 DASCO 145 - Décharges de classe des directrices et directeurs d’école parisiens pour l'année scolaire 2015-2016 - Convention avec l'Etat.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 126 - Caisse des Écoles (10e) - Subvention (116.484 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 69 - Ecoles Maternelles (12e) - Création d'auvents - Dépôt des autorisations administratives.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 340 G - Subvention (149.024 euros) et avenant avec l'association "Gaïa Paris" (11e) pour les travaux d’aménagement d’une salle de consommation à moindres risques sur le site de l’hôpital Lariboisière (10e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPE 40 - Plan de relance du tri. - Subventions (60.600 euros) à des associations en vue d’animations et d’actions de sensibilisation des habitants au tri sélectif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la privatisation du contrôle du stationnement payant.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif aux expulsions de ménages DALO.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASES 300 G - Subventions (3.368.747 euros) à 13 associations relatives à la gestion de 18 accueils de jour dont 12 Espaces Solidarité Insertion (E.S.I.) parisiens à destination des personnes et familles.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal