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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux commerces liés aux circuits courts et à l'E.S.S.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux marchands des 4 saisons sur l'espace public.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 328 - Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e). Société "WSN Developpement", fixation de la tarification de la redevance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et LR relatif au déploiement des bornes de recharges électriques Belib' dans le 15e.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 140 - Subventions (17.960 euros) et nouvelles conventions avec deux associations pour des projets d’animation mis en œuvre dans les écoles publiques maternelles et élémentaires parisiennes au titre de l’ARE.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -5

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e). -2

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DFPE 248 - Mise à disposition de places d’accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein d’établissements d’accueil collectif de petite enfance situés dans Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 9 G - Travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur la voirie, dans les jardins et espaces verts, les bois, les cimetières et les établissements de Paris. - Marché de travaux. - Modalité de passation.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 72 - Instauration du dispositif "Un arbre dans mon jardin". - Subvention en nature d’arbres contribuant à l’augmentation du patrimoine arboré de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 31 - Subventions (14.500 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (19e) et conventions avec les associations "D’une langue à l’autre", "Cafézoïde", "Tribudom" et "Korhom".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 135 - Caisse des Écoles (19e) - Subvention (247.716 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 107 - Lycée municipal public parisien Bachelard (13e) - Subvention (6.690 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 106 - Lycée municipal parisien Gautier Vosges (4e) - Dotation (9.828 euros).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif aux embouteillages liés au chantier du tramway.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une coopérative SCIC de coursiers à vélo.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au dispositif "Permis de végétaliser".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal