269 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la modernisation de l'A.P.-H.P.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 221 - 9, villa Sainte-Croix (17e). - Remplacement de menuiserie. - Autorisations d’urbanisme.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 104 - Subventions (6.500 euros) à trois associations promouvant une alimentation et une agriculture durables.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 36 - Conventionnement entre Airparif et la Ville de Paris pour la réalisation d’un suivi de l’évolution de la qualité de l’air suite à la piétonisation des voies sur berges rive droite au centre de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DSTI 10 - Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens - Modalités - Autorisation - Signature.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 66 - Circonscription des Affaires Scolaires et de la Petite Enfance 20e - Regroupement des services - Permis de démolir et permis de construire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Réponses à des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -13

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

VII - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à l'audit de la Ville sur le service Vélib'.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux logements de l'A.P.-H.P. Vœu déposé par le groupe LR relatif à la situation des locataires des logements sociaux de l'A.P.-H.P. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à une identité urbaine de Paris à l'épreuve du renouvellement de son mobilier urbain.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes LR et UDI-MODEM relatif au stationnement des professionnels de santé. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au dispositif "Permis de végétaliser".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 127 - Caisse des Écoles (11e) - Subvention (140.813 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 132 Caisse des Écoles (16e) - Subvention (71.167 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif aux embouteillages liés au chantier du tramway.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal