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Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 681 - Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie autonome des transports parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l’opération "Nuit Blanche" du 1er octobre 2016. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au service Noctilien.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à l'accueil des migrants et réfugiés sur le territoire parisien.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la réforme des A.P.L. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 107 - Subvention (1.000 euros) à l’association "Festival du Livre et de la Presse d’Ecologie" pour la quatorzième édition de son festival.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

QE 2016-20 Question de Mmes Anne SOUYRIS, Aurélie SOLANS, M. Jérôme GLEIZES et des éluEs du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à l’emprunt contracté pour la réalisation de la Philharmonie de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 70 - Groupe Scolaire Bignon Lemonnier (12e) - Restructuration - Dépôt des autorisations administratives.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à la modernisation de l'A.P.-H.P.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 221 - 9, villa Sainte-Croix (17e). - Remplacement de menuiserie. - Autorisations d’urbanisme.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 104 - Subventions (6.500 euros) à trois associations promouvant une alimentation et une agriculture durables.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 36 - Conventionnement entre Airparif et la Ville de Paris pour la réalisation d’un suivi de l’évolution de la qualité de l’air suite à la piétonisation des voies sur berges rive droite au centre de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DSTI 10 - Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens - Modalités - Autorisation - Signature.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DPA 66 - Circonscription des Affaires Scolaires et de la Petite Enfance 20e - Regroupement des services - Permis de démolir et permis de construire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Réponses à des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -13

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal