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2016 DASES 179 G - Subvention (11.000 euros) à l'association "Les élus locaux contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida" (E.L.C.S.) (3e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 1ère Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 125 - Caisse des Écoles (9e) - Subvention (52.610 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DSTI 6 G - Mise en œuvre, hébergement, maintenance et évolutions de la solution Open ENT NG à destination des établissements scolaires parisiens - Modalités - Autorisation - Signature.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux lecteurs automatiques de plaques d'immatriculation (L.A.P.I.).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'interdiction de cirques utilisant des animaux sauvages. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes LR et UDI-MODEM relatif au parking d'autocars de la Porte Maillot.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LR relatif à l'éclairage public (15e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAC 691 - Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris dans le cadre de la réforme.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris ainsi que de personnalités qualifiées dans divers organismes (suite).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 121 - Caisse des Écoles (5e) - Subvention (62.841 euros) et avenant à la convention pour l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Examen des questions d'actualité.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 285 - Indemnisation des exploitants de commerces situés sur l'espace public en dédommagement de l’interruption temporaire de leur activité consécutive à la fermeture, pendant l’Euro 2016. Vœu déposé par le groupe LR relatif aux mesures d'indemnisation des commerces proches de la "fan zone". Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'indemnisation des débits de boissons. 2016 DJS 286 - Convention avec l’Association nationale des directeurs et des intervenants d’installations et des services des sports pour la réalisation d’une étude sur l’impact social de l’Euro 2016. Vœu déposé par le GEP relatif à l’empreinte carbone de l'Euro 2016. Vœu déposé par le GEP relatif aux dégâts engendrés lors de la finale de l'Euro 2016.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

III - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris relative à la maternité des Bluets.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 9 G - Travaux de fouilles et de plantations d'arbres sur la voirie, dans les jardins et espaces verts, les bois, les cimetières et les établissements de Paris. - Marché de travaux. - Modalité de passation.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la dénomination d'une voie Edmonde Charles-Roux dans le 12e.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 32 - Subventions (16.900 euros) à diverses associations pour des actions Politique de la Ville (20e) et conventions avec les associations "Réseau Mom’artre" et "Raconte-nous ton histoire".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 124 - Caisse des Ecoles (8e) - Subvention (21.132 euros) et avenant à la convention pour l’amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal