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2016 DVD 4 G - Prolongement du R.E.R. E - Eole à l'Ouest. Protocole-cadre relatif aux engagements financiers et convention n° 2 de financement des travaux.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la création de logements sociaux 1 bis, place des Vosges.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DRH 29 - Attribution d’une NBI à certains personnels au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville, à la suite de la création des quartiers prioritaires de la politique de la ville.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 138 - Ecoles d’arts appliqués - Dotations de fonctionnement (1.919.700 euros) et subventions d’investissement (1.080.440 euros), au titre des exercices 2016 et 2017.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 221

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 101 - DJS - Aménagement d’une baignade publique dans le lac Daumesnil (12e). - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation de cette opération. Vœu déposé par le GEP relatif à la communication d'une évaluation environnementale. Vœu déposé par le GEP relatif à l'étude de la piétonisation de la partie Nord de la route de ceinture du lac Daumesnil. Vœu déposé par le GEP relatif à la création d'une piscine dans le secteur Bercy-Charenton.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 143 - Création d’une Mission d’Information et d’Evaluation sur le thème "Paris ville interculturelle : liens, pratiques et politiques publiques".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 156 - Subvention (30.000 euros) et convention annuelle avec la Fondation Abbé Pierre pour le développement d’actions en matière de lutte contre l’habitat indigne.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 67 - DFPE - DASCO - Subvention (34.500 euros) à l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (A.F.E.V.) pour deux projets sur les quartiers prioritaires parisiens.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la subvention de la manifestation "Echecs en fête".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DASCO 54 G - Contribution (4.953 euros) et convention avec le Département de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un collège marnais.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -12

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 254 - Fixation des montants de loyers plafonds applicables au dispositif "Multiloc'".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DJS 10 G - Approbation des modalités d'accueil, d'indemnisation et de formation du contingent 2016/2017 des volontaires du Service civique.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l’usine d'incinération d'Ivry. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'usine d'incinération d'Ivry et aux prochaines décisions du SYCTOM.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 232 - Acquisition 52-52 bis, boulevard Saint-Jacques et 6, rue Leclerc (14e) d'un programme de 6 logements P.L.A.-I., 5 PLUS et 52 P.L.S. par la R.I.V.P.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 71 G - Soutien aux structures d’insertion par l’activité économique et signature d’une note d’orientation stratégique avec l’État.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal