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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la dénomination d'une rue Claude Montal dans le 7e.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 292 - Réhabilitations d'immeubles d'activités (11e, 13e, 18e, 19e et 20e). - Garanties d'emprunts à la R.I.V.P. et conventions.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DDCT 124 - Subventions (120.000 euro)s à 20 associations et conventions au titre de la lutte contre les discriminations et l’égalité filles-garçons.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DICOM 20 - DAC - Convention de mécénat Nuit Blanche 2016.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

V½u déposé par le groupe LR relatif aux campements sauvages (18e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DLH 175 - Réalisation 10-14, rue Labrouste (15e) d'un programme de 8 logements sociaux (5 P.L.A.-I., 3 PLUS) par "Toit et Joie".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DU 200 - Z.A.C. "Clichy-Batignolles" (17e). - Acquisition d'une emprise correspondant à un parking autocars. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la relocalisation de la base territoriale de la DPP.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 146 - Attribution de la citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à la Biodiversité.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DAE 337 - Site des Frigos (13e) - Protocole d’accord avec la SEMAEST sur la conclusion d’un bail emphytéotique après déclassement du domaine public. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la gestion du site "Les Frigos".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux grévistes de l'avenue de Breteuil. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la situation des travailleurs sans-papiers du chantier 46, avenue de Breteuil (7e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et LR relatif à la réforme des Maisons des associations. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à une convention avec les organisateurs d'événements sur le Champ de Mars.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux appels à projets "Réinventer Paris" et "Réinventer la Seine".

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

QE 2016-17 Question de M. Yves CONTASSOT et des éluEs du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la tarification de la C.P.C.U.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes UDI-MODEM et LR relatif au déploiement des bornes de recharges électriques Belib' dans le 15e.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 SG 30 - Aménagement des berges de la Seine liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Avenants aux conventions et convention avec le Port Autonome de Paris.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'attribution de la Citoyenneté d'Honneur de la Ville de Paris à M. Can DÜNDAR.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

2016 DEVE 10 - DAE G - Subvention (18.635 euros) et avenant à convention avec l’association "Espaces" pour la réalisation d’un projet d’insertion professionnelle par l’entretien d’espaces de la Petite Ceinture ferroviaire (15e).

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la diffusion de messages au sein du réseau R.A.T.P.

SEPTEMBRE 2016
Débat
Conseil municipal