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101 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d’augmentation des tarifs des équipements sportifs. Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif au maintien des tarifs d’accès aux installations sportives.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

44 - 2012, DPA 36 - Construction d’un gymnase au stade Géo André (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme. 2012, DPA 37 - Construction d’un gymnase et d’une salle de sport au stade Suchet (16e), modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre et dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme et demande de permis de construire, d’aménager, de démolir et de déclaration préalable.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

57 - 2012, DAC 221 - Subvention (1.350 euros) à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

75 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’implantation d’une ligne de minibus électrique.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

55 - 2012, DAC 538 - Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, en deux lots, confiant à la SAS 3M France la maintenance des matériels 3M d’encodage et de détection des étiquettes électromagnétiques et RFID des bibliothèques de la Ville de Paris ainsi que le remplacement de matériels RFID.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

25 - 2012, DJS 382 - Ouverture au grand public du bassin école du centre sportif Elisabeth (14e), à titre gratuit, pendant l’été 2012.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

11 - 2012, DF 13 - Compte de gestion des états spéciaux des arrondissements de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

105 - 2012, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

35 - 2012, II - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux impacts pour la santé des émissions des moteurs diesel dans l’agglomération parisienne. III - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et apparentés” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux particules issues des moteurs diesel et aux mesures prévues.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

94 - 2012, SG 161 - DPP 22 - Subvention et convention (14.578 euros) avec l’association CIDFF de Paris (10e) pour son projet de dispositif visant à renforcer la protection des femmes victimes de violences conjugales en très grand danger (FTGD Ville de Paris).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

46 - 2012, DLH 19 - Location par bail emphytéotique, au profit de la R.I.V.P., de l’immeuble communal 69 rue des Haies (20e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la vente du parc social.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

56 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux subventions versées par la Direction des Affaires culturelles. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

74 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux “voies privées ouvertes”.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

73 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif aux bandes cyclables dans le 20e arrondissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

96 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, et de personnalités qualifiées dans divers organismes.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

95 - 2012, DPA 59 - Convention avec la Caisse des écoles du 14e arrondissement, afin de définir les modalités d’exécution et de règlement financier des travaux relatifs à des locaux occupés par les services de la Caisse des écoles du 14e arrondissement.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

13 - 2012, DILT 9 - DF 22 - Compte de gestion du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

62 - 2012, DICOM 12 - Convention de prêt d’oeuvres pour l’exposition “C’étaient des enfants”. 2012, DICOM 17 - Convention de don - Monsieur Philippe Journo pour l’exposition “C’étaient des enfants”.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

76 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de voirie de la rue Lécluse 17e.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal