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52 - 2012, SG 57 - Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international “Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche” et signature desdites conventions.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
92 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux mesures d’urgence de régularisation des sans papiers. Vœu déposé par l’Exécutif.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
89 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au Conseil Interdépartemental de la Santé et de la Protection Animales.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
99 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2012-13 Question de M. Vincent ROGER et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’établissement municipal Saint-Merri, regroupant l’école élémentaire, la piscine municipale et le gymnase, situé au 16 rue du Renard (4e).
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
63 - 2012, Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
7 - 2012, Comptes administratifs de la Ville et du Département de Paris. Discussion commune. 2012, DRH 101 - Rapport social (exercice 2011). Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication de la répartition des effectifs des agents par sexe sur les postes d’encadrement. 2012, SG 162 - Rapport environnemental (exercice 2011).
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
37 - 2012, V - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative aux subventions aux associations.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
93 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’hébergement d’urgence. Vœu déposé par l’Exécutif.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
102 - 2012, Liste des membres présents en Commission.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
10 - 2012, DF 12 - Compte administratif des états spéciaux des arrondissements de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
39 - 2012, Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
22 - 2012, Suspension de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
33 - 2012, Examen des questions d’actualité.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
104 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
62 - 2012, DICOM 12 - Convention de prêt d’oeuvres pour l’exposition “C’étaient des enfants”. 2012, DICOM 17 - Convention de don - Monsieur Philippe Journo pour l’exposition “C’étaient des enfants”.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
76 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux travaux de voirie de la rue Lécluse 17e.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
100 - 2012, Votes spécifiques.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
59 - 2012, DGRI 18 - Subvention et convention (55.000 euros) avec l’association Moto Action (78 350 Jouy en Josas) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Cameroun).
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
61 - 2012, DAC 426 - Subvention (15.000 euros) à la Commune de l’Ile de Sein.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
70 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la titularisation des adjoints et assistants-éducatifs du dispositif “Actions Collégiens”. Vœu déposé par l’Exécutif.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
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