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relatif à la population de chats errants.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .372
Conseil municipal

relatif à l'accès à l'eau dans les jardins partagés.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .370
Conseil municipal

relatif à l'accueil des enfants en situation de handicap.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .361
Conseil municipal

relatif à la prolifération d'algues dans le canal Saint-Martin.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .365
Conseil municipal

Subvention à 3 associations dans le cadre du soutien à l'action culturelle locale

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 723-1
Conseil municipal

Subvention à 2 associations dans le cadre de l'action culturelle locale

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 719-1
Conseil municipal

Voeu relatif au gel des loyers dans le parc privé et à un nouvel acte de décentralisation pour le logement

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .399
Conseil municipal

Modif de la délib n°2018 PP 15 des 5, 6 et 7 février 2018 portant dispO fixant la nature et le program des épreuves, les modalités et les règles générales d’organi du concours sur titres ACC brig SP

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 45-1
Conseil municipal

BP 2015 "Reconquête de la petite ceinture" - Subventions (31 217 euros) à deux associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la PC ferroviaire (12e,14e,15e et 20e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 104-1
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage au Général Paul-François Grossetti. (GOUJON, GIANNESINI)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .437
Conseil municipal

relatif au manifeste "Les centres sociaux, acteurs de la cohésion sociale et de transformation des territoires".

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .386
Conseil municipal

relatif à l'augmentation des frais d'inscription pour les étudiants étrangers.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .412
Conseil municipal

Conventions de partenariat Nuit Blanche 2019.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DICOM 21-1
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police relatif à la réalisation de développements informatiques et de prestations associées.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 50-1
Conseil municipal

Don à la BSPP d’un véhicule « premier-secours » par le service départemental d’incendie et de secours du Val-d’Oise

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 58-1
Conseil municipal

2019 DDCT 139 - Renforcer la démocratie participative et l’engagement citoyen.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DDCT 38 - Subvention (12.500 euros) et convention avec une association œuvrant aux réseaux de solidarité familles monoparentales dans le cadre du plan d'action pour les quartiers populaires (11e).

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

déposé par le groupe PCF-FG relatif à l'engagement des opérateurs de trottinettes électriques à la souscription d'une assurance. Vœu déposé par l’Exécutif.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif au respect des libertés citoyennes militantes.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'accueil des femmes sans domicile à la maternité de l'hôpital Lariboisière.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal