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Tableau des votes des groupes politiques. -8

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

IV - Question d’actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative aux meublés touristiques à Paris.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 90 - Tramway Tram 9 - Paris Orly-Ville. Convention de financement n° 4 phase réalisation avec l'Etat, la R.I.F., le Département Val-de-Marne, E.P.T. Grand-Orly Seine Bièvre et I.D.F.M. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la mise en concurrence du monopole historique de la R.A.T.P.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif au Bureau d’Accueil et d’Accompagnement des Migrants.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif à la protection de l'art urbain. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'évaluation de la qualité écologique du jardin Truillot.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif au processus de recrutement des responsables d'établissements d'accueil de la Petite enfance.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au centre de santé de l'Épée-de-Bois.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 292 - Mise en place de dispositifs d'aide en faveur des entreprises commerciales, artisanales et de services suite à l'incendie de Notre-Dame de Paris.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 187 - Subvention exceptionnelle (50.000 euros) et convention avec l’association Technopol - Techno Parade (2e).

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Dotations (1.692.864 euros) des centres de planification et d'éducation familiale gérés par des organismes de droit privé à but non lucratif et signature d’une convention.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 215-1
Conseil municipal

Cession par adjudication des lots de copropriété 2 et 7 de l'immeuble 3 quai Malaquais (6e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 208-1
Conseil municipal

Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 93-4
Conseil municipal

Secteur Place de Vénétie (13e) - Conventionnement avec le syndicat principal des copropriétaires de l’ensemble immobilier Masséna-Choisy - Convention de fonctionnement.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 99-1
Conseil municipal

Participation (180.000 euros) et convention avec la CPAM de Paris pour le dépistage et l’éducation bucco-dentaires dans les écoles parisiennes

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 223-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) au titre de la Jeunesse et de la Vie associative et convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Maison des Volontaires.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 172-1
Conseil municipal