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Réaménagements de dettes de la SA HLM Pierres et Lumières, de Paris Habitat et de Trois Moulins Habitat auprès de la Banque des Territoires - Maintien des garanties d'emprunts (508.113.516,55 euros).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 163-2
Conseil municipal

Réalisation 6 rue Baron (17e) d'un programme de création d'un logement PLA-I par SNL-PROLOGUES

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 128-2
Conseil municipal

Appel à Projets Paris Tous en jeux (1ère Vague)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 277-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la CPCU - Rémunération annuelle d’une représentante du Conseil de Paris.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 131-1
Conseil municipal

Prêt à usage pour la location de deux boxes 88 rue des Rigoles (20e) à l'association Crescendo

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 126-1
Conseil municipal

Budget participatif : Mise en œuvre du projet Des couleurs éclatantes à la Goutte d'Or et à la Chapelle. Subvention (5.226 euros) et convention avec l’association Esquisses (18e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 311-1
Conseil municipal

Subvention (40.000 €) et convention avec l'association Vacances et Familles (93200)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 247-1
Conseil municipal

Versement à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE) d’une subvention pour 2019. (10.000 euros).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 SG 28-1
Conseil municipal

Subventions (386 500 euros), avenant N°2 et conventions pour le fonctionnement de 7 accueils de jour Parisiens (5e, 10e, 15e, 18e et 20e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 201-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Vendredi 4 octobre 2019 - Matin

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 4 octobre 2019 - Matin
Conseil municipal

Conventions avec l’association AURORE - Mise à disposition par la Ville de Paris de l’espace de repos et de répit Porte de la Chapelle (18ème) et subventions fct/équipements.Montant : 145 000 euros.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 238-1
Conseil municipal

Subventions (359 200 euros) dans le cadre du plan d’action de la V. de P. pour une meilleure régulation de l’espace public et une politique coordonnée de réduction des risques et des dommages .Conv.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 213-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2018 de la 2ème concession avec la SOREQA et avenant 3

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 181-1
Conseil municipal

Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Intervalle CAP (13e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 155-1
Conseil municipal

Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 93-3
Conseil municipal

Subvention complémentaire (25.000 euros) et avenant à la convention d'objectifs et de partenariat avec le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2019.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 180-1
Conseil municipal

Conditions d'accueil des résident.e.s ICORN de la Ville de Paris, avec convention pluriannuelle 2019-2021 entre la Ville de Paris et la fondation Cité Internationale des Arts (CIA).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DGRI 57-1
Conseil municipal

ZAC Beaujon (8e) - Acquisition d'un jardin public auprès de la SemPariSeine.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 46-1
Conseil municipal

Signature d'une convention d'occupation du domaine public - appel à propositions 125 avenue des Champs-Elysées (8e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 281-1
Conseil municipal

DDCT Attribution d’une aide en nature à l’association SIERRA PROD pour l’occupation temporaire d’un terrain au 32, av de la Porte de Clignancourt Paris 18ème, pour y installer un Cinéma sous Chapiteau

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 172-1
Conseil municipal