500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Dénomination esplanade des Ouvriers de la Tour Eiffel (7e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 130-1
Conseil municipal

Subventions (54.500 euros) à quatre Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature d’une convention.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 425-1
Conseil municipal

Subventions (265 400 euros) et conventions avec la Protection Civile Paris Seine et la Croix-Rouge Française dans le cadre du plan Paris qui sauve.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 267-1
Conseil municipal

Classification d'une nouvelle voie du 5e arrondissement au titre des droits de voirie.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 223-1
Conseil municipal

Budget participatif d'arrondissement 2018 "Des équipements au service de la solidarité et de la citoyenneté" - Subvention (75.000 euros) à l'association UGOP pour l'aménagement de son local (12e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 187-1
Conseil municipal

Ouverture de la Place de la Bastille vers le Port de l'Arsenal (4e, 11e et 12e). Convention avec la RATP pour les travaux et le financement de l'adaptation de la station de métro Bastille.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 72-1
Conseil municipal

Label "Fabriqué à Paris", modification du règlement et dotations récompensant les lauréats pour l’édition 2019 (21.000 euros).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 246-1
Conseil municipal

Immeuble communal 16, rue Belfort (11e) – signature d’un prêt à usage avec la société KDDI FRANCE

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 145-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 368-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Groupe Sos Solidarités

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 366-1
Conseil municipal

APUI Site Réservoirs de Passy (16e) - Désignation du lauréat - Déclassement. Signature d'un EDDV, d'une promesse de bail à construction et d'un bail à construction. Dépôts d'autorisations d'urbanisme.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 110-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - Jeudi 3 octobre 2019 - Après-midi

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 3 octobre 2019 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mercredi 2 octobre 2019 - Matin

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 2 octobre 2019 - Matin
Conseil municipal

Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 93-1
Conseil municipal

Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations et quatre conventions annuelles d'objectifs (18e,19e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 167-1
Conseil municipal

Réaménagements de dettes de la SA HLM Pierres et Lumières, de Paris Habitat et de Trois Moulins Habitat auprès de la Banque des Territoires - Maintien des garanties d'emprunts (508.113.516,55 euros).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 163-3
Conseil municipal

Subvention 2020 (1.216.000 euros) et avenant n°7 à la convention pluri-annuelle 2017-2020 avec l'association Ensemble Paris emploi Compétences (EPEC)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 70-1
Conseil municipal

Dénomination "jardin Clémence-Annick Burgard" attribuée à l'espace vert situé 49, rue Pierre Rebière (17e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DEVE 123-1
Conseil municipal

Dénominations rue Marguerite de Rochechouart (9e) et boulevard Marguerite de Rochechouart (9e et 18e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 169-1
Conseil municipal

Renforcer la démocratie participative et l’engagement citoyen.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 139-1
Conseil municipal