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relatif à l'accès de la Petite Ceinture du 17e aux chiens tenus en laisse.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'aide de la Ville de Paris pour l'achat d'un vélo ou d'un deux-roues électrique.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la situation des maires turcs de Diyarbakir, Mardin et Van.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 77 - Garantie à 80 % du service des intérêts et de l’amortissement d’emprunt(s) (44.000.000 euros) à souscrire par la SPL Paris & Métropole Aménagement pour l’opération ZAC Gare des Mines-Fillettes (18e).

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif aux actions pour la qualité de l'air en Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 90 - Prise de participation de la S.E.M. "IDF Energies" au capital de la S.A.S. "Equimeth" et au capital de la S.A.S. "Les Gabots".

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif au déploiement des bornes de recharge électrique.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -9

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Subventions (4 618 937 euros), prorogation avenants n°1, avenants n°2, n°3 et conv pluriannuelle d’objectifs à l’association Crescendo (11e) pour ses 20 établissements d’accueil de la petite enfance.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 35-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’emprises dépendant de la crèche 15 rue Bardinet (14e) - convention d’occupation du domaine public avec la société CDC HABITAT SOCIAL.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 217-1
Conseil municipal

Centres Paris Anim’ Bessie Smith, Pina Bausch et son annexe Maya Angelou (12e ) - Avenant à convention de délégation de service public avec l'association CLAJE (12e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 212-1
Conseil municipal

Subvention (85 000 euros) et convention avec AUTISME EN ILE DE FRANCE.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 156-1
Conseil municipal

CC 18, rue de la Tour d'Auvergne (9e) – Convention avec Le Groupe Hospitalier Universitaire (GHU) Paris – Psychiatrie & Neurosciences relative à la prise en charge de travaux

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 207-1
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Victor Gambet, 103 avenue de Choisy (13e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 572-1
Conseil municipal

Centre sportif Charles Rigoulot (15e) - Couverture de 3 courts de tennis - Dépose d'un permis de construire.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 181-1
Conseil municipal

Convention de partenariat avec l’Institut d’Administration des Entreprises de Paris dans le cadre de la Chaire ETI – Entrepreneuriat, Territoire, Innovation

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 270-1
Conseil municipal

Engagement de la Ville de Paris dans le programme des « Cités éducatives »

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 107-1
Conseil municipal

Location des immeubles 23 rue Camille Desmoulins (11e), 5 rue Boinod à Paris (18e) et 5 rue Hégésippe Moreau à Paris (18e) à Paris Habitat-OPH - Bail emphytéotique.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 94-2
Conseil municipal

Subventions (61 500 euros) , convention et avenants à six associations dans le cadre de la mise en œuvre d’actions de prévention des conduites à risques dans les foyers.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 172-1
Conseil municipal

Subventions (9 500 euros) et avenants N°4 et N°1 avec trois associations relatives à la mise en œuvre d'actions de prévention, inscrites dans le cadre de la politique de la ville.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 171-1
Conseil municipal