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Convention de mécénat Evesa / Ville de Paris dans le cadre du projet Grand Siècle C215
Déliberation
2019 DAC 314-1
Conseil municipal
Collèges publics autonomes - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (10 466 805 euros)
Déliberation
2019 DASCO 96-1
Conseil municipal
Création de trois équipements de petite enfance – avenants aux conventions de subventionnement (1.949.600 euros au total) conclues avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.
Déliberation
2019 DFPE 208-1
Conseil municipal
Subventions (19.100 euros) à 10 associations et un établissement d'enseignement supérieur dans le cadre de l'appel à projets "Animaux en ville" dont 10500 euros Budget participatif.
Déliberation
2019 DEVE 141-1
Conseil municipal
Autorisation de financement des travaux et signature d'une convention d'occupation avec l’association Les Jardins de Camille pour la mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé (16e)
Déliberation
2019 DEVE 136-1
Conseil municipal
Subvention (250 607 euros), prorogation et avenant n°3 à l'association Centre d’Actions Locales du 18ème (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e).
Déliberation
2019 DFPE 48-1
Conseil municipal
Réalisation 27-31 avenue de Flandre (19e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 14 logements PLS et 40 logements intermédiaires par France Habitation.
Déliberation
2019 DLH 121-1
Conseil municipal
Mise en œuvre d’un dispositif de subventionnement en nature sous forme de distribution de sachets de bulbes aux Parisiennes et aux Parisiens.
Déliberation
2019 DEVE 125-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’association "Alliance des collectivités pour la qualité de l’air".
Déliberation
2019 DEVE 128-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Musique en mouvement (14e).
Déliberation
2019 DAC 355-1
Conseil municipal
APUI Site Réservoirs de Passy (16e) - Désignation du lauréat - Déclassement. Signature d'un EDDV, d'une promesse de bail à construction et d'un bail à construction. Dépôts d'autorisations d'urbanisme.
Déliberation
2019 DU 110-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 3 octobre 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 3 octobre 2019 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 2 octobre 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 2 octobre 2019 - Matin
Conseil municipal
Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public.
Déliberation
2019 DU 93-1
Conseil municipal
Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations et quatre conventions annuelles d'objectifs (18e,19e).
Déliberation
2019 DJS 167-1
Conseil municipal
Réaménagements de dettes de la SA HLM Pierres et Lumières, de Paris Habitat et de Trois Moulins Habitat auprès de la Banque des Territoires - Maintien des garanties d'emprunts (508.113.516,55 euros).
Déliberation
2019 DLH 163-3
Conseil municipal
Subvention 2020 (1.216.000 euros) et avenant n°7 à la convention pluri-annuelle 2017-2020 avec l'association Ensemble Paris emploi Compétences (EPEC)
Déliberation
2019 DAE 70-1
Conseil municipal
Dénomination "jardin Clémence-Annick Burgard" attribuée à l'espace vert situé 49, rue Pierre Rebière (17e)
Déliberation
2019 DEVE 123-1
Conseil municipal
Dénominations rue Marguerite de Rochechouart (9e) et boulevard Marguerite de Rochechouart (9e et 18e)
Déliberation
2019 DU 169-1
Conseil municipal
Appel à projets PARISCODE #4
Déliberation
2019 DAE 166-1
Conseil municipal