500 résultats
Marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris - modification du règlement
Déliberation
2019 DAE 180-1
Conseil municipal
Subventions (5.000 euros) à trois associations (7e) dans le cadre de l’action culturelle locale
Déliberation
2019 DAC 686-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (10 000 euros) et convention avec le Réseau Raje
Déliberation
2019 DAE 257-1
Conseil municipal
Subvention (27.000 euros) et convention avec la Maison du Geste et de l'Image (1er)
Déliberation
2019 DAC 396-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Accueil Solidarité Saint Augustin dans le cadre de l’action culturelle locale (8e)
Déliberation
2019 DAC 716-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Extra Muros (93430 Villetaneuse).
Déliberation
2019 DAC 629-1
Conseil municipal
Subvention (12.660 euros) à l’association Groupe Laps
Déliberation
2019 DAC 792-1
Conseil municipal
Subventions (136.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (3e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).
Déliberation
2019 DJS 30-1
Conseil municipal
relatif à l'accueil des élèves en situation de handicap.
Déliberation
V .360
Conseil municipal
Voeu relatif à la sécurité et à la tranquillité publique dans les squares, parcs et jardins du Ige arrondissement.
Déliberation
V .366
Conseil municipal
relatif à la labellisation environnementale des établissements scolaires parisiens.
Déliberation
V .357
Conseil municipal
relatif à la pénurie d'enseignants dans les établissements des premier et second degrés.
Déliberation
V .359
Conseil municipal
Subventions (6.000 euros) à quatre associations du 9e dans le cadre de l’action culturelle locale
Déliberation
2019 DAC 717-1
Conseil municipal
Présentation des œuvres d’art acquises en 2019 par le Fonds d'art contemporain – Paris Collections et cession des droits d’auteur afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville de Paris
Déliberation
2019 DAC 743-1
Conseil municipal
Subventions (3.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale (12e)
Déliberation
2019 DAC 718-1
Conseil municipal
relatif à l'insécurité dans le quartier de la Porte de Saint-Ouen. (JOHNSON)
Déliberation
V .368
Conseil municipal
Parc immobilier d’Elogie-SIEMP sur la commune d’Athis-Mons (91) – Levée de l’interdiction d’aliéner et abandon des droits de remise et de réservation.
Déliberation
2019 DU 211-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les modalités d’organis, la nature et le progra des épreuves de l’examen profess exception pour l’accès au grade de techni sup du corps des techniciens supérieurs de la PP 2019
Déliberation
2019 PP 44-1
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Pasquale Paoli. (GIANNESINI)
Déliberation
V .438
Conseil municipal
relatif aux bus à hydrogène en Ile-de-France.
Déliberation
V .381
Conseil municipal