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Débat Délib
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2019 (854)
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Conseil municipal (854)
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GIANNESINI relatif à une dénomination en hommage au Général Paul-François Grossetti.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DU 225 Opéra Bastille (12e) - Mise en compatibilité du PLU avec le projet de construction d'ateliers de décors et d'aménagement d'une salle modulable.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes SOCA et PCF-FG relatif à la mise en œuvre de moyens pour lutter contre les violences faites aux femmes. Vœu déposé par le groupe "100% Paris" relatif au délai de convocation du partenaire violent à la suite du dépôt de plainte. Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif à des mesures d'urgence pour lutter contre les violences faites aux femmes. Vœu déposé par l’Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DU 192 - ZAC Saint Vincent de Paul (14e) - Renforcement de la conservation patrimoniale et approbation du nouveau plan des espaces publics en résultant.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DEVE 75 - Autorisation donnée à "Universcience" de déposer les autorisations d’urbanisme pour l’installation d’une structure éphémère dans le jardin Caroline Aigle du parc André Citroën (15e).
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
déposé par le groupe RG-CI relatif à la qualité de l'air dans le métro. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la pollution aux particules fines et ultrafines dans les transports en commun franciliens. Vœu déposé par l’Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à la lutte contre l'homophobie dans le football. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DDCT 124 - Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2020.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes politiques. -10
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes politiques. -2
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à la prostitution intrusive rue Saint-Denis.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DFA 82 - Lancement d’une procédure de délégation de service public portant sur l’exploitation du Camping de Paris situé dans le Bois de Boulogne (16e). Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une tarification sociale et à l'artificialisation des sols.
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -11
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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Tableau des votes des groupes politiques. -11
SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal
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