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relatif à la poursuite et élargissement des actions contre la pollution au plomb.
Déliberation
V .390
Conseil municipal
relatif à la prévention des féminicides et à la protection et l'accompagnement des femmes victimes de violences conjugales.
Déliberation
V .383
Conseil municipal
relatif à la prise en charge des Mineurs Non Accompagnés.
Déliberation
V .395
Conseil municipal
Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2017.
Déliberation
2019 DFA 87-1
Conseil municipal
Subventions (89 300 euros) à 18 associations .Avenant et convention avec 4 d’entre elles, pour leurs actions d’information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap.
Déliberation
2019 DASES 174-1
Conseil municipal
Subventions (550.000 euros) et avenants à conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Émergence(s)
Déliberation
2019 DAE 80-1
Conseil municipal
Collèges publics-Contribution de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2020
Déliberation
2019 DASCO 93-1
Conseil municipal
Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (347 165 euros), subvention d'équipement (8 000 euros) et subventions pour travaux (34 006 euros)
Déliberation
2019 DASCO 94-1
Conseil municipal
Subvention (15.750 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes.
Déliberation
2019 DDCT 121-1
Conseil municipal
Restructuration du jardin d'enfants 28, rue Hélène Jakubowicz 20e - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat.
Déliberation
2019 DFPE 214-1
Conseil municipal
Subvention (73.120 euros) et avenant numéro 2 à la convention pluriannuelle avec le Mémorial de la Shoah pour un parcours d’histoire et de mémoire.
Déliberation
2019 DASCO 83-1
Conseil municipal
Hôtel de Fourcy, 8 place des Vosges, Paris 4ème - Désaffectation de son usage scolaire à compter du 31 août 2020
Déliberation
2019 DASCO 105-1
Conseil municipal
Logement de fonction rattaché à la crèche collective 58 rue Mstislav Rostropovitch (17e) - Convention de gestion avec IMMOBILIERE 3 F.
Déliberation
2019 DFPE 203-1
Conseil municipal
Subventions (4 618 937 euros), prorogation avenants n°1, avenants n°2, n°3 et conv pluriannuelle d’objectifs à l’association Crescendo (11e) pour ses 20 établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2019 DFPE 35-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’emprises dépendant de la crèche 15 rue Bardinet (14e) - convention d’occupation du domaine public avec la société CDC HABITAT SOCIAL.
Déliberation
2019 DFPE 217-1
Conseil municipal
Centres Paris Anim’ Bessie Smith, Pina Bausch et son annexe Maya Angelou (12e ) - Avenant à convention de délégation de service public avec l'association CLAJE (12e).
Déliberation
2019 DJS 212-1
Conseil municipal
Subvention (85 000 euros) et convention avec AUTISME EN ILE DE FRANCE.
Déliberation
2019 DASES 156-1
Conseil municipal
CC 18, rue de la Tour d'Auvergne (9e) – Convention avec Le Groupe Hospitalier Universitaire (GHU) Paris – Psychiatrie & Neurosciences relative à la prise en charge de travaux
Déliberation
2019 DFPE 207-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Victor Gambet, 103 avenue de Choisy (13e)
Déliberation
2019 DAC 572-1
Conseil municipal
Centre sportif Charles Rigoulot (15e) - Couverture de 3 courts de tennis - Dépose d'un permis de construire.
Déliberation
2019 DJS 181-1
Conseil municipal