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Présentation des œuvres d’art acquises en 2019 par le Fonds d'art contemporain – Paris Collections et cession des droits d’auteur afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 743-1
Conseil municipal

Subventions (3.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale (12e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 718-1
Conseil municipal

relatif à l'insécurité dans le quartier de la Porte de Saint-Ouen. (JOHNSON)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .368
Conseil municipal

Parc immobilier d’Elogie-SIEMP sur la commune d’Athis-Mons (91) – Levée de l’interdiction d’aliéner et abandon des droits de remise et de réservation.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 211-1
Conseil municipal

Dispositions fixant les modalités d’organis, la nature et le progra des épreuves de l’examen profess exception pour l’accès au grade de techni sup du corps des techniciens supérieurs de la PP 2019

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 44-1
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Pasquale Paoli. (GIANNESINI)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .438
Conseil municipal

relatif aux bus à hydrogène en Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .381
Conseil municipal

Voeu relatif à la rénovation dans le parc social

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .401
Conseil municipal

relatif à l'héliport de Paris. (GOUJON, de CLERMONT-TONNERRE)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .410
Conseil municipal

Prestations de maintenance préventive et corrective des défibrillateurs externes installés sur les sites de la Préfecture de police de Paris et fourniture de consommables associés.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 55-1
Conseil municipal

Marchés découverts alimentaires et biologiques - attribution des délégations de service public des secteurs A et B

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 255-1
Conseil municipal

Conv de groupement de cdes entre la PP (serv déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative à des presta de déplacem de véhicules de tout type en station ou à l’arrêt au profit de l’ensemble des

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 48-1
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la réalisation de prestations de câblage « courant faible » informatique, téléphonique, audio et vidéo.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 49-1
Conseil municipal

Votes spécifiques.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux cars de tourisme diesel et au transport par voie fluviale.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'augmentation des frais d'inscription pour les étudiants étrangers.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à la privatisation de la Pyramide du Louvre par "Airbnb".

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif aux punaises de lit dans les logements sociaux. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 46 - Subventions (279.000 euros) et conventions avec neuf associations pour leurs actions en faveur du vélo.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à une dénomination en hommage à Karl Lagerfeld.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal