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Tableau des votes des groupes politiques. -3

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 PPCI 1 - Portes de Paris : des espaces de vie au cœur du Grand Paris - un plan coordonné de réaménagement des portes de Paris et d’atténuation des fractures urbaines.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DJS 30 - Subventions (136.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (3e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

elatif à la création d'un service d'accueil pour les personnes sans-abri à la mairie du 1er arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris, Communiste - Front de Gauche et "Génération.s" relatif à une réouverture du passage Mare-Cascades. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif aux clubs de jeux.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

elatif à la cimenterie Calcia.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 195 - Dénomination place Claude Nougaro (18e).

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'entretien du parking des Ternes.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 53 - Parc de stationnement "Bac Montalembert" et "Gouraud" (7e). Principe de délégation de service public.

SEPTEMBRE 2019
Débat
Conseil municipal

Subventions (137.500 euros) à 29 associations au titre de l’aide à la diffusion pour des projets et festivals de spectacle vivant à Paris

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 64-1
Conseil municipal

Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2020

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 122-1
Conseil municipal

Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de la salle d’audience de la mairie du 16e arrondissement

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 119-1
Conseil municipal

Activités commerciales sur le domaine public - convention d'occupation du domaine public pour deux kiosques commerciaux square Claude Bernard, entrée rue Césaria Evora (19e) avec la SCI-Commerces

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 272-1
Conseil municipal

Classification des nouvelles voies du 12e arrondissement au titre des droits de voirie

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 216-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour les achats de fournitures et de services auprès de l’Union des groupements d’achats publics (UGAP)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFA 85-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 10-12, rue des Bois (19e) à Pax progrès Pallas - Bail emphytéotique

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 95-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’une salle de conférence à l’association France Généalogie par les Archives de Paris.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 776-1
Conseil municipal

Signature d’une convention de mécénat en nature avec la Société Jean Patou.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 768-1
Conseil municipal

Réalisation 18 avenue de Porte de la Villette (19e) d'un programme de création de 6 logements PLUS supplémentaires au sein d'une résidence étudiante comportant 112 logements par RATP Habitat

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 72-2
Conseil municipal