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Mise à disposition d’une salle de conférence à l’association France Généalogie par les Archives de Paris.
Déliberation
2019 DAC 776-1
Conseil municipal
Signature d’une convention de mécénat en nature avec la Société Jean Patou.
Déliberation
2019 DAC 768-1
Conseil municipal
fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours ext et int d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations par, grade d'atp2, dans la spécialité maintenance des bâtiments
Déliberation
2019 DRH 57-1
Conseil municipal
Classification des voies du 6e arrondissement au titre des droits de voirie
Déliberation
2019 DU 202-1
Conseil municipal
Classification des voies du 7e arrondissement au titre des droits de voirie
Déliberation
2019 DU 204-1
Conseil municipal
Exonération des droits de voirie pour les commerces adjacents à la cathédrale Notre-Dame (4e) dont l’activité économique a été fortement perturbée par son incendie les 15 et 16 avril 2019.
Déliberation
2019 DU 238-1
Conseil municipal
Classification d'une nouvelle voie du 9e arrondissement au titre des droits de voirie
Déliberation
2019 DU 219-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 13-15, place de la Catalogne (14e) à la RIVP-avenant à bail emphytéotique.
Déliberation
2019 DLH 112-1
Conseil municipal
Budget participatif : Mise en œuvre du projet « Street art et expression libre dans le 19e ». Subvention (165.000 euros) et convention avec l’EPCC Centquatre (19e).
Déliberation
2019 DAC 72-1
Conseil municipal
Lancement d’une procédure de délégation de service public portant sur l’exploitation du Camping de Paris situé dans le Bois de Boulogne (Paris 16e)
Déliberation
2019 DFA 82-1
Conseil municipal
Institut de l'Audition (12e) : subvention à l'Institut Pasteur (2.500.000 euros)
Déliberation
2019 DAE 285-2
Conseil municipal
Réalisation 66 rue Julien Lacroix (20e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 7 logements PLS et 15 logements intermédiaires par France Habitation.
Déliberation
2019 DLH 120-3
Conseil municipal
Subventions (3.583.705 euros) prorogation, conventions et avenants 2 et 3 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) dans le 10e pour 16 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2019 DFPE 98-1
Conseil municipal
Réalisation, 10-12 rue des Bois (19e) d'un programme de rénovation d'une résidence pour personnes âgées comportant 60 logements par PAX PROGRÈS PALLAS
Déliberation
2019 DLH 56-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs de reproductions des documents aux Archives de Paris
Déliberation
2019 DAC 733-1
Conseil municipal
Modification de la règlementation relative à la NBI de certains personnels au titre de la mise en œuvre de la politique de la ville
Déliberation
2019 DRH 56-1
Conseil municipal
Subventions (24.000 euros) à sept associations de chant choral amateur.
Déliberation
2019 DAC 362-1
Conseil municipal
Subvention (600.000€) et convention avec l’association « Léo Lagrange Nord – Ile-de-France », pour la création d’un multi-accueil au 88, boulevard Ney (18e)
Déliberation
2019 DFPE 163-1
Conseil municipal
Signature d'une convention de partenariat pour le développement de la nature, de la biodiversité et de l’agriculture urbaine au sein du patrimoine de Paris Habitat.
Déliberation
2019 DEVE 133-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à l’association Atelier des Feuillantines (5e).
Déliberation
2019 DAC 360-1
Conseil municipal