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Communication sur la convention avec l’association « Le jardin de la cité Aubry » pour la mise à disposition du jardin partagé situé au 2 bis cité Aubry (20e)
Déliberation
2019 DEVE 137-1
Conseil municipal
Annulation de la délibération 2019 DVD 6 en date du 15 juillet 2019. Subvention (4 000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé France.
Déliberation
2019 DVD 83-1
Conseil municipal
Autorisation à Madame la Maire de Paris de signer un avenant à la convention de prêt à usage des locaux 181 avenue Daumesnil, 12e arrondissement
Déliberation
2019 DDCT 130-1
Conseil municipal
Mandat au coordinateur (Ministère de la Transition Écologique et Solidaire) du projet InDid pour signer la convention de subvention avec la Commission européenne.
Déliberation
2019 SG 42-1
Conseil municipal
Fixation des modalités d’organisation du temps de travail des agents de la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique en application des dispositions du protocole d’accord cadre.
Déliberation
2019 DSIN 3-1
Conseil municipal
Réalisation 27-31 avenue de Flandre (19e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 14 logements PLS et 40 logements intermédiaires par France Habitation.
Déliberation
2019 DLH 121-4
Conseil municipal
Subventions (3.583.705 euros) prorogation, conventions et avenants 2 et 3 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) dans le 10e pour 16 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2019 DFPE 98-1
Conseil municipal
BP « Cultiver en ville » – Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, rue Ella Fitzgerald (19e) pour l’association « Potager 21 » et financement des travaux
Déliberation
2019 DEVE 145-1
Conseil municipal
Marché aux puces de la porte de Vanves (14ème) - modification du règlement et signature d’un avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du marché aux puces
Déliberation
2019 DAE 216-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 44-46, rue Véron (18e) à ELOGIE-SIEMP-Avenant au bail emphytéotique
Déliberation
2019 DLH 89-1
Conseil municipal
Réalisation 92 rue Oberkampf (11e) et 2 rue Sorbier (20e) d'un programme d’acquisition-amélioration de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation
2019 DLH 102-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement ( 129 895 euros), et convention à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour son établissement multi-accueil "Level"
Déliberation
2019 DFPE 205-1
Conseil municipal
Acquisition de droits sur une photographie destinée à l’identité visuelle et à la communication de la médiathèque Violette Leduc ex bibliothèque Faidherbe (11e)
Déliberation
2019 DAC 310-1
Conseil municipal
Réalisation 18 avenue de Porte de la Villette (19e) d'un programme de création de 6 logements PLUS supplémentaires au sein d'une résidence étudiante comportant 112 logements par RATP Habitat
Déliberation
2019 DLH 72-2
Conseil municipal
Avenant n°13 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA et approbation des éléments financiers au 31 décembre 2018
Déliberation
2019 DLH 115-1
Conseil municipal
Subvention (1 255 624 euros) , prorogation et avenants avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2019 DFPE 82-1
Conseil municipal
Subvention (621 765 €) prorogation et avenant n° 3 avec l'association GOSB (20e) pour ses trois établissements de la petite enfance.
Déliberation
2019 DFPE 176-1
Conseil municipal
Sollicitation de subvention de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local et de la dotation de soutien à l’investissement des départements.
Déliberation
2019 DFA 79-1
Conseil municipal
Classification d'une nouvelle voie du 10e arrondissement au titre des droits de voirie
Déliberation
2019 DU 221-1
Conseil municipal
Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de la Soreqa
Déliberation
2019 SG 14-1
Conseil municipal