500 résultats
Subvention à titre exceptionnel (5.000 euros) au Comité professionnel des Galeries d’Art
Déliberation
2019 DAC 316-1
Conseil municipal
Fixation des modalités d’organisation du temps de travail des agents de la Direction des Systèmes d’Information et du Numérique en application des dispositions du protocole d’accord cadre.
Déliberation
2019 DSIN 3-1
Conseil municipal
Réalisation 27-31 avenue de Flandre (19e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 14 logements PLS et 40 logements intermédiaires par France Habitation.
Déliberation
2019 DLH 121-4
Conseil municipal
Subventions (3.583.705 euros) prorogation, conventions et avenants 2 et 3 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) dans le 10e pour 16 établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2019 DFPE 98-1
Conseil municipal
BP « Cultiver en ville » – Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, rue Ella Fitzgerald (19e) pour l’association « Potager 21 » et financement des travaux
Déliberation
2019 DEVE 145-1
Conseil municipal
Marché aux puces de la porte de Vanves (14ème) - modification du règlement et signature d’un avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du marché aux puces
Déliberation
2019 DAE 216-1
Conseil municipal
Réalisation 92 rue Oberkampf (11e) et 2 rue Sorbier (20e) d'un programme d’acquisition-amélioration de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES
Déliberation
2019 DLH 102-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 44-46, rue Véron (18e) à ELOGIE-SIEMP-Avenant au bail emphytéotique
Déliberation
2019 DLH 89-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement ( 129 895 euros), et convention à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F (9e) pour son établissement multi-accueil "Level"
Déliberation
2019 DFPE 205-1
Conseil municipal
Acquisition de droits sur une photographie destinée à l’identité visuelle et à la communication de la médiathèque Violette Leduc ex bibliothèque Faidherbe (11e)
Déliberation
2019 DAC 310-1
Conseil municipal
Réalisation 23, rue du Hameau (15e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 19 logements sociaux (9 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2019 DLH 151-3
Conseil municipal
Dénominations rue Eva Kotchever, allée Lydia Becker, allée Léon Bronchart, rue de la Concertation, rue du Fret et rue Mado Maurin (18e)
Déliberation
2019 DU 196-1
Conseil municipal
Subvention (13 500 euros) et avenant n°1 à la convention avec l'association TRACES Réseau Clinique International (10e)
Déliberation
2019 DASES 199-1
Conseil municipal
subvention (25 000 €) et convention avec l'établissement public du palais de la découverte et de la cité des sciences et de l'industrie ( Universciences)
Déliberation
2019 DAE 69-1
Conseil municipal
Subventions exceptionnelles (4.000 euros) à deux ensembles de musiques anciennes Le Concert Spirituel et Les Talens Lyriques
Déliberation
2019 DAC 181-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Amicale Châteaubriant- Voves- Rouillé- Aincourt
Déliberation
2019 DAC 528-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) au titre de la Jeunesse à l’association RVL Insert.
Déliberation
2019 DJS 173-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Farband- Union des Sociétés Juives de France.
Déliberation
2019 DAC 530-1
Conseil municipal
Dénomination "square du 21 avril 1944" attribuée à l'espace vert central du site Chapelle International (18e)
Déliberation
2019 DEVE 129-1
Conseil municipal
Cession par adjudication des lots de copropriété 2 et 7 de l'immeuble 3 quai Malaquais (6e).
Déliberation
2019 DU 208-1
Conseil municipal