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Parc immobilier d’Elogie-SIEMP sur la commune d’Athis-Mons (91) – Levée de l’interdiction d’aliéner et abandon des droits de remise et de réservation.
Déliberation
2019 DU 211-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les modalités d’organis, la nature et le progra des épreuves de l’examen profess exception pour l’accès au grade de techni sup du corps des techniciens supérieurs de la PP 2019
Déliberation
2019 PP 44-1
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Pasquale Paoli. (GIANNESINI)
Déliberation
V .438
Conseil municipal
relatif aux bus à hydrogène en Ile-de-France.
Déliberation
V .381
Conseil municipal
Voeu relatif à la rénovation dans le parc social
Déliberation
V .401
Conseil municipal
relatif à l'héliport de Paris. (GOUJON, de CLERMONT-TONNERRE)
Déliberation
V .410
Conseil municipal
Prestations de maintenance préventive et corrective des défibrillateurs externes installés sur les sites de la Préfecture de police de Paris et fourniture de consommables associés.
Déliberation
2019 PP 55-1
Conseil municipal
Marchés découverts alimentaires et biologiques - attribution des délégations de service public des secteurs A et B
Déliberation
2019 DAE 255-1
Conseil municipal
Conv de groupement de cdes entre la PP (serv déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative à des presta de déplacem de véhicules de tout type en station ou à l’arrêt au profit de l’ensemble des
Déliberation
2019 PP 48-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la réalisation de prestations de câblage « courant faible » informatique, téléphonique, audio et vidéo.
Déliberation
2019 PP 49-1
Conseil municipal
Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations et quatre conventions annuelles d'objectifs (18e,19e).
Déliberation
2019 DJS 167-1
Conseil municipal
Subventions (13.500 euros) au titre de la jeunesse à huit associations et trois conventions annuelles d’objectifs (18e).
Déliberation
2019 DJS 166-1
Conseil municipal
Réaménagements de dettes de la SA HLM Pierres et Lumières, de Paris Habitat et de Trois Moulins Habitat auprès de la Banque des Territoires - Maintien des garanties d'emprunts (508.113.516,55 euros).
Déliberation
2019 DLH 163-3
Conseil municipal
Réaménagement de dettes de Paris Habitat auprès d'Arkea - Maintien de la garantie de la Ville de Paris (34.620.388,19 euros).
Déliberation
2019 DLH 157-1
Conseil municipal
Subventions au titre des fonds du Maire du 17ème arrondissement (16.000 euros) à neuf associations.
Déliberation
2019 DDCT 89-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d’occupation précaire et attribution d'une aide en nature pour la mise à disposition d’un local 88, rue des Rigoles (20e) au profit de l’association Une couverture pour l'hiver
Déliberation
2019 DLH 160-1
Conseil municipal
Cession par adjudication du Lot n°1 situé 7-11 impasse Delaunay (11e)
Déliberation
2019 DU 210-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) et convention avec Emmaüs Défi pour les chantiers d’insertion du dispositif Convergence.
Déliberation
2019 DASES 234-1
Conseil municipal
Requalification du passage Boris Vian et des arcades de la rue de la Goutte d’Or (18e) – Subvention d’équipement et convention avec l’association « Comité Action Logement ».
Déliberation
2019 DU 199-1
Conseil municipal
Dénomination rue Juliette Récamier (7e)
Déliberation
2019 DU 167-1
Conseil municipal