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Subvention (3.223.000 euros) et avenant avec l'Association de soutien au théâtre privé

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 77-1
Conseil municipal

Convention de mise à disposition entre la Ville et l’Établissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) relative au dispositif de sécurité nécessaire à l’organisation sur le site

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 778-1
Conseil municipal

Subvention (12.000 euros) au CNEAI

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 790-1
Conseil municipal

Subventions (61.632 euros) à 24 associations sportives parisiennes

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 28-1
Conseil municipal

relatif à la fermeture de quatre bureaux de poste.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .420
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Théodore Vacquer.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .429
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Claude Mademba Sy.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .432
Conseil municipal

Autorisation de signer les MP à conclure avec les attributaires désignés par la com d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les MP lancés suivant la procédures prévue aux articles R.2122-1 à R 2

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 53-1
Conseil municipal

relatif à la mise en concurrence du monopole historique de la RATP.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .374
Conseil municipal

Subventions à 2 associations (12.000 euros) dans le cadre de la lutte contre l’exclusion culturelle.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 785-1
Conseil municipal

Don à la BSPP d’un groupe électrogène, d’une embarcation semi-rigide et de sa remorque de transport par l’établissement de soutien opérationnel et logistique (ESOL)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 59-1
Conseil municipal

Voeu relatif au projet Montparnasse

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .409
Conseil municipal

Don à la BSPP d’un million d’euros par le Groupe Galeries Lafayette.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 60-1
Conseil municipal

relatif aux familles sans-abri à Paris.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .393
Conseil municipal

Voeu relatif à la lutte contre les LGBTQIphobies dans le sport

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .417
Conseil municipal

relatif à la création de nouvelles haltes et structures d'hébergement.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .394
Conseil municipal

Modifif de la délib n° 2009 PP 6-1° PP et de la délib n° 2009 PP 6-2° ds 2 et 3 -02- 09 portant fix du clt hiérarchique et de l’échelo indici appli au corps ds architectes de sécurité de la PP

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 42-2
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2012 PP 71-1° des 15 et 16 octobre 2012 portant dispositions statutaires applicables au corps des techniciens supérieurs de la préfecture de police

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 43-2
Conseil municipal

relatif à la situation des personnes exilées.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .396
Conseil municipal

relatif à la vente et la consommation de gaz hilarant par les mineurs.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .392
Conseil municipal