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Subventions (8.000 euros) à quatre associations au titre de l’action culturelle locale du 11e et signature d’un avenant
Déliberation
2019 DAC 721-1
Conseil municipal
relatif à la liste complémentaire du concours de recrutement des professeurs des écoles.
Déliberation
V .358
Conseil municipal
Subventions (1.000 euros) à l’association de prévention du site de la Villette (APSV) au titre des projets culturels élaborés dans les Quartiers Populaires (19e) de la Politique de la Ville et signatu
Déliberation
2019 DAC 794-1
Conseil municipal
Subvention pour l’installation et l’exploitation, par la SAS ENERCITIF, de centrales photovoltaïques sur des toitures de PARIS HABITAT, ELOGIE SIEMP et la RIVP
Déliberation
2019 DLH 36-1
Conseil municipal
Convention avec l'association Théâtre musical de Paris relative à la participation d'amateurs à des représentations de spectacles
Déliberation
2019 DAC 183-1
Conseil municipal
Subventions (7.000 euros) à deux associations (15e) dans le cadre de l’action culturelle locale
Déliberation
2019 DAC 724-1
Conseil municipal
Portes de Paris : des espaces de vie au cœur du Grand Paris - un plan coordonné de réaménagement des Portes de Paris et d’atténuation des fractures urbaines.
Déliberation
2019 PPCI 1-1
Conseil municipal
relatif à la prostitution intrusive rue Saint-Denis.
Déliberation
V .367
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) accordée à 5 associations dans le cadre de l'action culturelle locale
Déliberation
2019 DAC 720-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) accordée à 5 associations dans le cadre de l'action culturelle locale (16e)
Déliberation
2019 DAC 725-1
Conseil municipal
relatif aux travaux effectués durant l'été 2019.
Déliberation
V .364
Conseil municipal
Avenant de prolongation - contrat Chalet de la Porte jaune
Déliberation
2019 DFA 78-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’Association française pour le cirque de demain pour l’organisation de son festival, et convention
Déliberation
2019 DAC 69-1
Conseil municipal
relatif à l'isolation thermique de l'école élémentaire Louis de Funès.
Déliberation
V .363
Conseil municipal
Subvention (2.500 euros) à l’association Compagnie La Déferlante dans le cadre de l’action culturelle locale du 19e
Déliberation
2019 DAC 722-1
Conseil municipal
relatif au changement de destination des locaux commerciaux en "hébergements touristiques".
Déliberation
V .425
Conseil municipal
relatif au métier d'hôtesse.
Déliberation
V .385
Conseil municipal
Modif délib N 2004PP108 27-28-09-2004 portant dispo fix la nature le prog des épreuves les modes et les regle gles d'orga des con ext / int PR l acces emp d 'ing eco de la const de la PP
Déliberation
2019 PP 47-1
Conseil municipal
relatif au dispositif Vital Quartier 2.
Déliberation
V .424
Conseil municipal
relatif à l'association "Nogozon".
Déliberation
V .418
Conseil municipal