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Centre sportif parisien de l'île de Puteaux - Délégation de service public avec le groupement Fédération Française de Tennis - Urban Soccer.
Déliberation
2019 DJS 87-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et avenant avec l'association IKAMBERE – La Maison Accueillante (Seine Saint-Denis).
Déliberation
2019 DASES 163-1
Conseil municipal
Délibération précisant que la collectivité parisienne ne fait pas usage des exonérations facultatives de TEOM pour 2020.
Déliberation
2019 DFA 81-1
Conseil municipal
Restructuration de la résidence Monténégro, gérée par l’association APAJH PARIS : Convention d’habilitation à l’aide sociale pour son foyer de Vie, Paris 19ème et Avenant n° 2 à la convention .
Déliberation
2019 DASES 13-1
Conseil municipal
Immeuble communal 1, rue de la Solidarité (19ème). Attribution d’aide en nature, fixation du loyer et signature d'un bail pour la mise à disposition de locaux au profit d’une association.
Déliberation
2019 DDCT 144-1
Conseil municipal
Subvention (354 924 euros) et convention pluriannuelle avec la fondation L’Élan Retrouvé, gestionnaire du CAJM (Centre d’Accueil de Jour Médicalisé) Atypique Le Relais.
Déliberation
2019 DASES 192-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Sportphoto pour l'organisation du 1er festival international de la photographie de sport Paris SPORTPHOTO du 14 au 17 novembre 2019 à Paris.
Déliberation
2019 DJS 213-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) avec l'association WECF France (74 Annemasse).
Déliberation
2019 DASES 176-1
Conseil municipal
Transformation de l'Institution interdépartementale du parc des sports de Choisy (94) en un syndicat mixte ouvert et évolution des statuts de l'Institution interdépartementale.
Déliberation
2019 DJS 188-1
Conseil municipal
Subvention (8 000 euros) à la Coordination Nationale des Associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception, au titre du droit des femmes.
Déliberation
2019 DDCT 133-1
Conseil municipal
Lycées municipaux - Subventions (67 050 euros) pour le soutien aux projets éducatifs.
Déliberation
2019 DASCO 85-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris, au sein de la Commission départementale des impôts directs locaux.
Déliberation
R.26
Conseil municipal
Garantie à 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’emprunt(s) (44.000.000 euros) à souscrire par la SPL Paris & Métropole Aménagement pour l’opération ZAC Gare des Mines-Fillettes (18e).
Déliberation
2019 DFA 77-1
Conseil municipal
Création de la société CDC HABITAT Social (ex OSICA) par fusion absorption de 12 bailleurs sociaux.
Déliberation
2019 DLH 86-1
Conseil municipal
Lycées municipaux - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (542 582 euros)
Déliberation
2019 DASCO 98-1
Conseil municipal
Réalisation 27-31 avenue de Flandre (19e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 14 logements PLS et 40 logements intermédiaires par France Habitation.
Déliberation
2019 DLH 121-2
Conseil municipal
Réalisation 66 rue Julien Lacroix (20e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 7 logements PLS et 15 logements intermédiaires par France Habitation.
Déliberation
2019 DLH 120-2
Conseil municipal
Subventions (279 000 euros) et conventions avec neuf associations pour leurs actions en faveur du vélo.
Déliberation
2019 DVD 46-1
Conseil municipal
Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (2 717 564 euros)
Déliberation
2019 DASCO 97-1
Conseil municipal
Réalisation 66 rue Julien Lacroix (20e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 7 logements PLS et 15 logements intermédiaires par France Habitation.
Déliberation
2019 DLH 120-1
Conseil municipal