Débat-Délibs

Signature d’un avenant à la Convention passée avec l’Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale (ADELS) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 51

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (A.D.P.S.) (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 261

Conseil municipal

Signature avec l’association L’étoile du Nord (18e) d’un avenant à la convention du 17 décembre 2009 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 42

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la RATP pour l’autoriser à occuper une parcelle de terrain située avenue René Coty (14e) afin qu’elle y installe une base de vie de chantier. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DEVE 111

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des effectifs de police à Paris.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 212

Conseil municipal

Subvention à l’association Destination 2055 (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 382

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLS à réaliser 32bis, rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 140-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction d’un EHPAD de 102 logements PLUS, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 164-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 29 rue Vauvenargues (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 240-2°

Conseil municipal

Lancement de marchés à bons de commande sur appel d’offres relatifs à la fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 422

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLAI, 67 logements PLUS et 17 logements PLS, situé 5-9, 12 et 14 rue Carrière Mainguet, 35, rue Emile Lepeu, et 21, passage Gustave Lepeu (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 172-1°

Conseil municipal

Révision des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 389

Conseil municipal

Signature d’un avenant à convention avec l’association International Visual Theatre (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 46

Conseil municipal

Subvention à la SARL Bastille Saint Antoine pour les cinémas La Bastille (11ème) et le Saint Lazare Pasquier (8ème) Montant : 30.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 SG 171

Conseil municipal

Approbation des modalités d’une convention de partenariat pour la 2e édition du colloque de Décolonisons les imaginaires consacré à la lutte contre les discriminations. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 180

Conseil municipal

Emprises de terrain situées 60 rue Saint-Sabin / 13-15 rue Nicolas Appert, (11e). - Rétrocession d’une emprise de 11 m², au profit du syndicat des copropriétaires. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DU 151-1°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements des services techniques de la propreté de Paris de la direction de la propreté et de l’eau. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPA 86

Conseil municipal

Lancement d’un marché à bons de commande pour l’interprétariat en langue des signes française (LSF) et prise de notes des activités organisées par la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DRH 57

Conseil municipal

Subvention à l’Institut social et coopératif de recherche appliquée (ISCRA). Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 149

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’ Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 240

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’un avenant à la Convention passée avec l’Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale (ADELS) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (A.D.P.S.) (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature avec l’association L’étoile du Nord (18e) d’un avenant à la convention du 17 décembre 2009 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec la RATP pour l’autoriser à occuper une parcelle de terrain située avenue René Coty (14e) afin qu’elle y installe une base de vie de chantier. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Vœu relatif à la situation des effectifs de police à Paris.

Subvention à l’association Destination 2055 (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLS à réaliser 32bis, rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction d’un EHPAD de 102 logements PLUS, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 29 rue Vauvenargues (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Lancement de marchés à bons de commande sur appel d’offres relatifs à la fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLAI, 67 logements PLUS et 17 logements PLS, situé 5-9, 12 et 14 rue Carrière Mainguet, 35, rue Emile Lepeu, et 21, passage Gustave Lepeu (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Révision des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

Signature d’un avenant à convention avec l’association International Visual Theatre (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à la SARL Bastille Saint Antoine pour les cinémas La Bastille (11ème) et le Saint Lazare Pasquier (8ème) Montant : 30.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation des modalités d’une convention de partenariat pour la 2e édition du colloque de Décolonisons les imaginaires consacré à la lutte contre les discriminations. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Emprises de terrain situées 60 rue Saint-Sabin / 13-15 rue Nicolas Appert, (11e). - Rétrocession d’une emprise de 11 m², au profit du syndicat des copropriétaires. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements des services techniques de la propreté de Paris de la direction de la propreté et de l’eau. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Lancement d’un marché à bons de commande pour l’interprétariat en langue des signes française (LSF) et prise de notes des activités organisées par la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’Institut social et coopératif de recherche appliquée (ISCRA). Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’ Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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Débat Delib

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