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Conseil général (181)
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Signature d’un avenant à la Convention passée avec l’Association pour la Démocratie et l’Education Locale et Sociale (ADELS) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 51
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (A.D.P.S.) (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 261
Conseil municipal
Signature avec l’association L’étoile du Nord (18e) d’un avenant à la convention du 17 décembre 2009 relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 42
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la RATP pour l’autoriser à occuper une parcelle de terrain située avenue René Coty (14e) afin qu’elle y installe une base de vie de chantier. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 111
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation des effectifs de police à Paris.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 212
Conseil municipal
Subvention à l’association Destination 2055 (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 382
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLS à réaliser 32bis, rue du Cotentin (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 140-3°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction d’un EHPAD de 102 logements PLUS, situé sur l’îlot Colmar Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 164-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 29 rue Vauvenargues (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 240-2°
Conseil municipal
Lancement de marchés à bons de commande sur appel d’offres relatifs à la fourniture de matériels sportifs pour divers établissements de la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 422
Conseil municipal
Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 4 logements PLAI, 67 logements PLUS et 17 logements PLS, situé 5-9, 12 et 14 rue Carrière Mainguet, 35, rue Emile Lepeu, et 21, passage Gustave Lepeu (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 172-1°
Conseil municipal
Révision des tarifs de mise à disposition d’espaces dans les musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 389
Conseil municipal
Signature d’un avenant à convention avec l’association International Visual Theatre (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 46
Conseil municipal
Subvention à la SARL Bastille Saint Antoine pour les cinémas La Bastille (11ème) et le Saint Lazare Pasquier (8ème) Montant : 30.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 171
Conseil municipal
Approbation des modalités d’une convention de partenariat pour la 2e édition du colloque de Décolonisons les imaginaires consacré à la lutte contre les discriminations. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 180
Conseil municipal
Emprises de terrain situées 60 rue Saint-Sabin / 13-15 rue Nicolas Appert, (11e). - Rétrocession d’une emprise de 11 m², au profit du syndicat des copropriétaires. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 151-1°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance d’installations de génie climatique d’équipements des services techniques de la propreté de Paris de la direction de la propreté et de l’eau. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 86
Conseil municipal
Lancement d’un marché à bons de commande pour l’interprétariat en langue des signes française (LSF) et prise de notes des activités organisées par la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 57
Conseil municipal
Subvention à l’Institut social et coopératif de recherche appliquée (ISCRA). Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 149
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’ Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 240
Conseil municipal
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