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Subventions à l’Association Interculturelle de production de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles (AIDDA) et à Mémoire de l’Avenir (MDA) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 136
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de création d’un logement PLUS, situé 81, rue de l’Amiral Mouchez (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 77-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION GENERALE DE FAMILLES DU 13e” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “La Kalabane”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 232
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “La Providence” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 50
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association AGECA pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant le bâtiment situé au 81 avenue du docteur Arnold Netter (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 216
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLS, situé 43-45, rue du Faubourg du Temple - 1 à 9, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 194-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de fourniture de supports et entourages de grilles d’arbres et de panneaux de grilles d’arbres pleines, dans le cadre de l’extension du tramway T3 et des modalités de passation de marchés de fournitures. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 207
Conseil municipal

DJS 447 Modification du tarif de location des locaux de la Maison des Ensembles destinés au café associatif ; signature d’une convention avec l’association La Commune Libre d’Aligre et attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à cette association. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 129
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LE RELAIS DE MENILMONTANT pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie dénommée

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 123
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Fonds social juif unifié pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 24
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “La Maison de la Médiation” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 364
Conseil municipal

Demande de modification de statuts formulée par la “Province de France de la congrégation des Sœurs Fidèles Compagnes de Jésus”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 132
Conseil municipal

Subvention à l’Université Paris Dauphine pour l’organisation d’une conférence en économie sur la théorie des préférences révélées. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 194
Conseil municipal

Subvention à la Fédération du Logement de Paris (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 83
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 14 logements PLS, situé 62, rue du Dessous des Berges (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 251-3°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 14 rue des Mignottes / 14 bis rue de la Mouzaïa (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 154
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre du Dispositif d’Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d’une crèche collective de 60 places, 75, avenue de Versailles (16e). - Inscription de la recette correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 288
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “La Maison des Bout’Chou” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi accueil dénommé “Le Temps de l’Enfance”(15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 383
Conseil municipal

Signature avec l’association Les Athévains (4e) d’un avenant à convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 45
Conseil municipal