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: Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour la maintenance du parc de pianos des conservatoires municipaux et des écoles des 14e et 15e arrondissements de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 581
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement et la mise en œuvre du projet de système informatique de gestion des achats et des approvisionnements (SI-Achats). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 12
Conseil municipal

Renouvellement de la convention avec l’APHP fixant les modalités d’ouverture au public, chaque dimanche, durant la période du 1er avril au 31 octobre, de l’espace vert situé à l’intérieur du Quadrilatère Historique de l’hôpital Saint-Louis (10e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 81
Conseil municipal

Signature de l’avenant modificatif pour l’année 2009 à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 78
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration au Centre d’Etudes, de Formation et d’Insertion par la Langue (CEFIL). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 96
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Union catholique du théâtre et de la musique du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de partenariat liant la société Vedettes de Paris au Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 636
Conseil municipal

Plan de numérisation des salles de cinéma parisiennes et signature d’une convention avec la Région Ile-de-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 173
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 6 juillet, 7 septembre et 14 septembre 2010. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAJ 21
Conseil municipal

Signature d’une convention entre la Société Nationale de Chemins de Fer Français et la Ville de Paris, relative aux conditions d’autorisation d’occupation temporaire d’emplacements dépendant du domaine public ferroviaire, gares de Lyon, d’Austerlitz et de l’Est, pour permettre l’installation de stations de vélos en libre service (Vélib’). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 5
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention d’intervention foncière entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 238
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ENFANT PRESENT pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de crèche familiale préventive “Panoyaux” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 246
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES GARDONS”(12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 100
Conseil municipal

Exonérations facultatives de taxe d’enlèvement des ordures ménagères. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 58
Conseil municipal

Signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d’une aide de la Ville de Paris à la production aux films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 170
Conseil municipal

Subvention à l’association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 158
Conseil municipal

Subvention à l’association Les promenades urbaines (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 670
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 16 Cité de Trévise (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 238-2°
Conseil municipal

Vœu relatif au soutien au centre social la 20e Chaise et aux 28 centres sociaux parisiens.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 215
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de création d’un logement PLUS situé 2/4 impasse Maubert-3 rue Frédéric Sauton (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 239-1°
Conseil municipal