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Subvention à l’association Free Dance Song (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 317
Conseil municipal

Subvention à l’association Cité Euroméditerranéenne de la Mode. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 152
Conseil municipal

Subvention à l’association STAR (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 380
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public d’aménagement de La Défense Seine Arche (EPADESA).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 R. 35
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Batigère Ile-de-France” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 24 logements PLS à réaliser 143, avenue Jean Jaurès-1,3,5 rue de l’Ourcq (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 179-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Ecole des Parents et des Educateurs d’Ile de France, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents La maison ouverte et d’un avenant pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 21
Conseil municipal

Désaffectation et déclassement du bien communal dénommé Château Bouchet, excentre de vacances exploité par l’AGOSPAP, situé à Fareins dans le Département de l’Ain. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 236
Conseil municipal

Signature des conventions de mécénat liant la société SAMSUNG au Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 588
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Accompagnement Global contre l’Exclusion (ADAGE) au titre de la politique de la Ville 18e arrondissement pour son action “Action expérimentale : Diagnostic et accompagnement à l’insertion sociale et professionnelle de femmes des quartiers politique de la ville”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 162
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs de l’Association artistique des Concerts Colonne (1er), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 311
Conseil municipal

Subventions aux associations “Agir Pour la Compétence Recrutement” (APC Recrutement) et “Les Indivisibles” menant des actions sur le plan de la Lutte contre les Discriminations. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 146
Conseil municipal

Signature avec l’association Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e) d’une convention pluriannuelle pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 480
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “BABILLAGES” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 269
Conseil municipal

politique de la Ville dans le quartier Porte Saint Denis et Saint Martin (10e). Subventions à 20 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. 2e enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 137
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS 3, rue Guillaume Bertrand (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 18-1°
Conseil municipal

DPVI 166-2° - Participation de la Ville de Paris à l’aménagement par “Paris Habitat - OPH” d’un local associatif sur son groupe “16 Ernestine”, situé 16 rue Ernestine (Goutte d’Or - 18e), destiné à l’association “Le Club Barbès” pour un montant de 57.661 euros. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 226
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par EDF en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations de réfrigération aux 22-30 avenue de Wagram (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 109
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 16 Cité de Trévise (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 238-1°
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Fée Tiphaine” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 63
Conseil municipal

MA 31 Subvention à l’association le Quai des Arts pour l’organisation d’une action de résidence, d’échange et de création “Ecrire entre deux rives” en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal